CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 903 résultats pour « Segaud »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 IDP

6549e2c8bc1a528318e09610

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 octobre 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2602167_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Segado, premier vice-président, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302134_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, M. Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024. Le rapporteur, L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305918_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, P.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306499_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025. La rapporteure, P.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110315

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

AUX MOTIFS PROPRES que la Snc Pharmacie A... ne conteste /pas/ avoir entretenu des relations d'affaires avec Arkopharma durant de longues années ; « que l'adresse de livraison est Phie A... chez Seegmuller

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022486967

Admin. suprême

5 juillet 2010

5 juillet 2010

admis qu'en tant qu'il tend à l'annulation du rejet, par la cour administrative d'appel, des conclusions d'appel en garantie dirigées contre les participants à la maîtrise d'oeuvre Arquitectonica, Séchaud

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208635_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204238_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Segado, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206988_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller ; Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024. Le rapporteur, L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302535_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Collomb, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juillet 2023. Le rapporteur, L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302566_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2024. Le rapporteur, L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302703_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404170_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203116_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, P.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109389_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Collomb, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2023. Le rapporteur, L.

Source officielle
TA

JU 6ème chambre

DTA_2109620_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Segado, président de la sixième chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article ; En application de l'article R.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106836_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Collomb, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022. Le rapporteur, L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205487_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2024. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205056_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller ; Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le rapporteur, L.

Source officielle

Page 57 sur 246

← PrécédentSuivant →