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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
607941129ba5988459c4022a
18 octobre 1972
18 octobre 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS LE PARTAGE DES SUCCESSIONS DE SES GRANDS-PARENTS MATERNELS, GILBERT Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100054
17 janvier 2008
17 janvier 2008
estime utiles ; que le doute profite au demandeur ; Attendu qu'après avoir subi plusieurs interventions chirurgicales, entre 1977 et 1987, dont certaines ont nécessité des transfusions sanguines, Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90505
20 avril 2023
20 avril 2023
pour avocat à la Cour de cassation, la société Areas dommages, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91187
24 novembre 2022
24 novembre 2022
[N] [I], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Mme [X] [K] épouse [I], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90576
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Dans l'instance concenant en outre : la société Axa France IARD, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société Debert, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90819
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de liquidateur judiciaire de la SAS Valentin Gourmet ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Les Bananiers de St Barth, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203623_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Gilbert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fb
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Appel d'une décision rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-PIERRE en date du 06 MARS 2015 suivant déclaration d'appel en date du 04 NOVEMBRE 2015 rg no 13/ 03263 APPELANT : Monsieur Gilbert
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2408003_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Gilbert, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50531
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par mémoires des 11 et 12 mai 2022, la SARL Le Prado - Gilbert, agissant pour Mme [O] [T], veuve [C], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f770
20 mars 2012
20 mars 2012
- =- =- =- =- =- =- =- =- Attendu que monsieur Gilbert Z... est décédé le 25 mars 2007, laissant un frère jumeau, monsieur Calixte Z... ; Que, le 28 juin 2004, il a déposé un testament en l'étude
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304950_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304951_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100313
19 mars 2009
19 mars 2009
Gilbert X... et Mme Huguette X..., parents de l'emprunteur ; que M. Jean-Paul X... et Mme Patricia Y..., avec laquelle il s'est marié le 16 février 1996, ainsi que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00404
5 avril 2022
5 avril 2022
[W] [B] devant le tribunal correctionnel des chefs précités, pour divers propos publiés sur une page du site internet facebook intitulée « Robes noires et Gilets Jaunes - le Collectif », les 23 juillet
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO01306
21 novembre 2024
21 novembre 2024
24/03397 rendu le 14 octobre 2024 par le tribunal judiciaire de Paris (pôle social, contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat Union des syndicats gilets
Source officielle10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007697002
21 mai 1986
21 mai 1986
Gilbert Y... et de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. Guy Z..., - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69f1f73acdc6046d47f5b848
28 avril 2026
28 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mardi vingt-huit avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Stéphane
Source officiellecr
édure suiviec/Gilbert X
6079a82d9ba5988459c4bf48
8 juin 1989
8 juin 1989
REJET du pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Lyon, contre l'arrêt de ladite Cour, en date du 30 septembre 1987, qui, dans une procédure suivie contre Gilbert X... du chef
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e6395acdc6046d47e7a712
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gilbert GUITTARD minute du présent jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officiellePage 57 sur 944