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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
TPX SGL JCP FOND
69de95d6cdc6046d473d3e57
2 avril 2026
2 avril 2026
AUTIER, magistrate à titre temporaire stagiaire, et de Monsieur Thomas BOUMIER, greffier, et en présence de Madame Hoang Oanh LE-THANH, greffière, Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEURS : Monsieur
Source officielle2e chambre Section 4
6966ac8dcdc6046d472ebcfd
7 janvier 2026
7 janvier 2026
FIERS, juge Mme Adèle PINON, Juge GREFFIER : Lors des débats et au prononcé : Mme Karima BOUBEKER, Greffière DÉBATS L’affaire a été débattue le 14 novembre 2025, en chambre du conseil.
Source officielleTrib. de Commerce
69da93f9cdc6046d47e9253e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Assistés, lors des débats de Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69c154d9cdc6046d47a8ea91
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officielleTrib. de Commerce
69c154e9cdc6046d47a8ebf0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500049_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 janvier 2025, la commune de Saint-Mathieu (Haute-Vienne) demande au juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129b
19 mars 2014
19 mars 2014
Mathieu X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c32788aac83189e9b26
6 septembre 2023
6 septembre 2023
EXPANDIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f016cdc6046d47dd9d41
3 janvier 2025
3 janvier 2025
FAUVEL, greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Lors de l'audience du 03 janvier 2025, il est apparu que pour une bonne administration de
Source officielleTrib. de Commerce
69a12051cdc6046d47e0a569
3 octobre 2025
3 octobre 2025
entendue à l'audience du 03 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre TRINQUIER, Président, * Monsieur Marc PLATON, Juge, * Monsieur Pascal CLAPASSON, Juge, assistés de : * Maître Matthieu
Source officielleJAF section 2 cab 5
6627fd1f42439575e2f7e33a
23 avril 2024
23 avril 2024
La présente décision a été signée par Monsieur Philippe MATHIEU, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Charlotte PERROT, greffière, présente lors du délibéré.
Source officielle7ème chambre 1ère section
66294e06204c0caeeb991eb2
23 avril 2024
23 avril 2024
HDEO [Adresse 2] [Localité 3]/FRANCE défaillant non constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Mathieu DELSOL, Juge assisté de Madame Ines SOUAMES, Greffier, lors des débats, et de Madame Marie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67801c9d9c3ba90f51dc18bf
9 janvier 2025
9 janvier 2025
(ère) : Mme Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffière EXPOSÉ DU LITIGE Par courrier reçu au greffe le 7 janvier 2025, Maître Mathieu GIBAUD, conseil de la société de droit étranger [8], a exprimé sa volonté
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ff
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Cette exigence de motivation de la déclaration d'appel figure sur l'ordonnance du juge des libertés et de la détention dont la copie a été remise à Mathias X... par le greffier du juge des libertés et
Source officielleChambre sociale
6260f7d76d9e13277d6e3730
20 avril 2022
20 avril 2022
Raffalli Paul Mathieu.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8942f
15 mai 2007
15 mai 2007
C / Mathieu Y... Jérôme Y... Roger Z...
Source officielleChambre 17 (SC)
6285e0e76a1876057df5d2be
18 mai 2022
18 mai 2022
avocat Me Eulalie LEPINAY, avocat à la cour, commise d'office INTIME : Monsieur LE [F] [T] ni comparant, ni représenté Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Mathilde
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200591
13 mars 2008
13 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mlle Gaëlle Danielle Mathilde X..., domiciliée...,... 94450 Limeil-Brévannes, contre la
Source officielleciv1
613720decd580146773ef134
31 mai 1989
31 mai 1989
demeurant à Strasbourg Hautepierre (Bas-Rhin), 27, place Erasme, en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1985 par le tribunal d'instance de Strasbourg (3e section civile), au profit de Madame Mathilde
Source officielleciv2
61372312cd58014677405025
11 mars 1998
11 mars 1998
Hérick X..., 2°/ Mme Mathilde Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1995 par le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, au profit : 1°/
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