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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372116cd580146773f0dbd
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Marc X..., demeurant ... (ORNE), en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1988 par le tribunal de grande instance d'Argentan, au profit de M. Y...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2216099_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 novembre 2022, la société Huang Marc, représentée par le Cabinet SGTR, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions
Source officiellecr
61372676cd58014677425be8
4 juin 1996
4 juin 1996
sécurité, et, en répression, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, à une amende de 10 000 francs et aux réparations civiles; "aux motifs que "si Denis A... a soutenu qu'il avait donné à Marc
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100889
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Attendu que Marc X... est décédé le 27 décembre 1997, en laissant pour lui succéder Mme Elyane Y..., son épouse séparée de biens, instituée légataire universelle et ayant opté pour un quart en pleine propriété
Source officiellesoc
61372207cd580146773f9a84
17 février 1994
17 février 1994
Jean-Paul Y..., boulanger-pâtissier, a été victime d'un accident de la circulation, au cours d'un trajet effectué dans la voiture conduite par Jean-Marc Y..., fils de son employeur ; Attendu que les
Source officiellesoc
6137221ecd580146773fa634
24 février 1994
24 février 1994
(Alpes-Maritimes), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de Marc X..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48f
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Marc X... fut successivement son co-gérant de 1988 à 1991 puis son gérant unique de mai 1991 à mars 1993 ; qu'à cette date, le capital était détenu à hauteur de 29 % par les consorts X... (M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8dded
9 mai 2011
9 mai 2011
Jean-Marc Y...
Source officielle18° chambre 1ère section
65a191fc0ddb77892695c3ee
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par conclusions signifiées par voie électronique le 28 juillet 2023, la société MARCC a saisi le juge de la mise en état d'un incident.
Source officiellecr
6079a8679ba5988459c4d273
22 février 1995
22 février 1995
ampliatifs, les mémoires en défense et le mémoire complémentaire produits ; Sur les faits et la procédure : Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué que la ville de Rennes a confié à la société Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ce
19 juin 2008
19 juin 2008
INTIMÉ : Monsieur Jean-Marc A..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5cd
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Monsieur Jean-Marc X... a, le 27 août 2001, interjeté appel de ce jugement.
Source officielleTrib. de Commerce
69e35635cdc6046d47ac053c
15 avril 2026
15 avril 2026
2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Marc de ROQUEFEUIL, Président, assisté de : * Monsieur Pierre BELAVAL, greffier après quoi le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201580
9 octobre 2014
9 octobre 2014
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en constat de péremption d'instance : Vu l'article 386 du code de procédure civile ; Attendu que dans les litiges opposant Marc
Source officielleciv1
6137247ecd58014677415f4d
28 février 2006
28 février 2006
Marc X..., a souverainement estimé que la prise de possession par ce dernier du terrain indivis, ne pouvait, du fait de son ambiguïté, établir la réalité du partage ; Que le moyen ne peut être accueilli
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef09
28 novembre 2011
28 novembre 2011
X..., - fixé la résidence habituelle de Marc, né le 9 août 2001, au domicile de la mère, - organisé le droit de visite et d'hébergement du père, - fixé le montant de la pension alimentaire à charge
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e2f
2 avril 2024
2 avril 2024
du 30 mars 2022, condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ee
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Jean-Marc Z... a cité directement M. Gil A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1ba
5 mars 2008
5 mars 2008
puis Mme Le Marc ont donné à bail saisonnier à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b12e
12 mars 2008
12 mars 2008
de confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a mis hors de cause le GIE MARC.
Source officiellePage 57 sur 22153
LE BOULCH, Marc, Thierry
14/07/2026
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LE NEZET, Marc, André, Jean
12/07/2026
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LESZCZYNSKI, Marc
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 avril 2026, désignant liquidateur SELARL Philae 23 Rue de Margaux 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
12/07/2026
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LE BESSAT GOURMAND, PASCAUD, Jean-Marc
Acte Authentique en date du 19/06/2026. Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Adresse de l'ancien propriétaire : Chemin de la Creuse 42660 LE BESSAT. Adresse du nouveau propriétaire : 5 Route De Chaubouret 42660 LE BESSAT. Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/07/2026
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LEROY, Marc
12/07/2026
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