la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) a indiqué à la société HAE que les conditions de mise en oeuvre du PSE telles que décrites

B... a indiqué, ne pas contester les faits décrits par l'administration fiscale, avoir eu un comportement entièrement fautif, ne pas avoir d'excuse, ne pas avoir tenu vraiment de comptabilité, ne pas avoir

l'exception des portions recouvertes par des névés était dégagé ; qu'un premier névé avait été traversé peu de temps auparavant sans difficulté et les caractéristiques du névé suivant à franchir, telles que décrites

relevant pas d'une pathologie psychiatrique, cet expert a pu logiquement conclure à l'absence de dangerosité psychiatrique, distincte de la dangerosité sociale et criminologique ; que l'intéressé avait décrit

deuxièmement, que les couleurs différentes de chacune des faces de ce cube sont usuelles et ne sont pas identifiées par un code international ; qu'il en a conclu qu'ainsi le signe tridimensionnel sus-décrit

aux juges du fond de vérifier si l'objet de la revendication du brevet européen en litige se retrouve dans la demande de brevet antérieure prise dans son ensemble, et non de déterminer si l'invention décrite

D... est décrit comme étant ‘‘affaibli par la maladie'' et que l'état de vulnérabilité de Mme D... est décrit comme étant perceptible par toute personne s'adressant à elle ; que les gendarmes ayant recueilli

dans la prévention sont bien réunies en l'espèce ; que les atteintes sexuelles sont caractérisées par les gestes physiques à caractère sexuel imposés aux mineurs ; que l'intention est manifestement décrite

.) ; "et aux motifs que X... a, dès les deux premières heures de l'enquête, rapidement et clairement reconnu dans toute leur dimension, les faits tels qu'ils étaient décrits par la victime, et que ses

divergence notable dans la relation des faits auprès des différents interlocuteurs, témoins, enquêteurs, experts, concerne le nombre de fellations mais non pas la nature de l'agression subie, toujours décrite

était directement intéressé, sont établies ; qu'il est établi que Samovie et Financière SAM ont apporté de multiples concours financiers aux sociétés bénéficiaires selon les méthodes précédemment décrites

maintenant, trop impliqué dans son mensonge ; que le docteur B..., psychiatre, désigné par le juge d'instruction pour examiner Kévin Z..., déclare qu'il n'est pas affabulateur ; que Bertrand X... était décrit

d'enquête requis à cet effet ; qu'en se bornant à affirmer, pour refuser à Monsieur [Z] la qualité à agir en annulation de ces mesures, que « les deux véhicules qui ont fait l'objet des constatations décrites

indices permettant de présumer, en l'espèce, l'existence de pratiques dont la preuve est recherchée " ; que les réunions susvisées continuentoà se dérouler et que les agissements présumés prohibés décrits

accessibles au public ; que, par conséquent, l'ensemble des pièces énumérées nous apparaît ainsi d'origine licite ; que les pièces précitées, utiles à la qualification de nos présomptions doivent être décrites

indifférencié de la saisie n'est pas opérant en l'espèce ( ) ; que sur la présence de nombreux documents n'entrant pas dans le champ de l'ordonnance, la société Apple verse aux débats une pièce n° 14 ainsi décrite

Marc X... coupable de violences par personne dépositaire de l'autorité publique n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail ; "aux motifs que la cour relève que les plaignants avaient décrit la scène

X... qui y a décrit lui-même les conditions de son service, la cour d'appel a violé l'article 1315 du code civil ; 2 / qu'en considérant que M.