Il est constant qu'à la suite de tests réalisés sur le cheptel de M.

Durant le printemps et l'été, leurs cheptels, de cinq-cent-cinquante bêtes au total, sont mis en pâturage sur des parcelles situées sur le territoire de la commune de Singly.

[U] CCC Service central de l’état civil CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL

l'édition dont le contenu comporte plus de 50 % de modification du texte et du nombre de photographies, la Cour qui, en l'espèce, a considéré que la version publiée en juillet 1999 de l'ouvrage " les chevaux

"alors que dans un chef péremptoire de leur mémoire devant la chambre d'accusation, les demandeurs soulignaient que les photographies jointes au procès-verbal prouvent que le camion retrouvé "à cheval

Huglo, propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de ses réclamations présentées les 9 août 1995 et 30 avril 1996, assigné le directeur des services

que la Convention collective de la coiffure définit, en son article 1er son champ d'application comme suit : "entreprise ayant une activité de coiffure, c'est-à-dire effectuant tous travaux sur le cheveu

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, le 6 mars 1996, assigné le directeur des services fiscaux de la Seine-Maritime devant

effectifs normaux de l'entreprise pour la durée d'une réunion, les jours d'affluence provoquée par des circonstances non maîtrisables liées aux conditions météorologiques ou à la renommée particulière des chevaux

Chérel a été désigné, en qualité de membre du CHSCT de Plaintel-Raussan ; Attendu que, pour débouter le syndicat CFDT de sa demande d'annulation de cette désignation, le jugement attaqué a retenu que

Hinoux, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 - N° du dossier 2576435 [2] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Julie Mouty-Tardieu, magistrat du Pôle 6 - Chambre 13, Assistée de Romane Cherel

Z... ; que malgré la réduction du cheptel, le salarié a réalisé un objectif de 230 porcs sevrés dans le mois et a donc bénéficié d'une prime d'objectifs, ce qui démontre que le ratio de 0, 38 avait

Certes, il conviendra d'y ajouter la cession du cheptel vif et du cheptel mort.

leur demande d'indemnisation ; Attendu, d'abord, que l'arrêt constate qu'il n'est pas démontré que l'insuffisance pouvant être reprochée à la société SOMBAC quant au contrôle de l'état sanitaire du cheptel

de façon importante l'exploitation; / d) la destruction accidentelle des bâtiments de l'exploitation destinés à l'élevage; / e) une épizootie ou une maladie des végétaux affectant tout ou partie du cheptel

code de justice administrative, la suspension de l’exécution de l’arrêté préfectoral n° 149-DDPP-26 de la préfète de la Loire du 23 mars 2026 entraînant l’obligation de vaccination des bovins de son cheptel

[S] » la somme de 527 240 euros au titre de l'indemnisation du cheptel, et de l'AVOIR déboutée de ses demandes ; 1°) ALORS QUE le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ;

Il ressort de ces pièces que dans sa pratique et dans les contrats que la SARL [R] passait avec ses éleveurs, la charge de l'assurance du cheptel confié à l'intégration était laissée à ce dernier.