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4 411 résultats pour « Chevrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137233acd58014677407138

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Es Jacques, d'autre part, à la faveur d'un motif erroné portant sur l'absence de cheptel vif malgré l'élevage non contesté d'un cheptel ovin, et d'avoir ainsi violé l'article 832 du Code civil ; Mais

Source officielle

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CC

cr

61372617cd58014677422e24

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2001, qui, pour mauvais traitements à animaux domestiques, l'a condamné à 18 amendes de 500 francs chacune, a ordonné la remise des chevaux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01514

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

des participants à l'issue de six semaines de traitement et non une repousse des cheveux dans ce délai ; qu'en se bornant à relever, pour affirmer que l'essai mentionné dans l'exemple 5 serait "sujet

Source officielle
CC

soc

61372424cd58014677412ccf

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant au paiement par son ex-employeur, aux droits duquel est venu le Crédit agricole Indosuez Chevreux, de la somme de 487 337 francs en exécution

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02308

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

elle avait ouvert en 2005 un poney club au lieu-dit "[...] (24), qu'elle avait fermé suite à des différends de voisinage ; mais que, toutefois, elle avait conservé tous ses chevaux afin de continuer son

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c429

Cassation

10 août 1993

10 août 1993

condamné Truffe à une peine d'amende et au retrait de son permis de chasser durant deux ans ; "aux motifs que l'arrêté du plan de chasse lui autorisait "quatre brocards n° BR 6455 à 6458 et trois chevrettes

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui, dans la procédure suiviec/Guy C

61372550cd5801467741cae5

Cassation

11 mars 1991

11 mars 1991

; "aux motifs que par un acte signé le 15 juillet 1988, Chevrier, président directeur-général des sociétés SODILOR et RIVDIS exploitant des supermarchés à Lorette et à Rive-de-Gier, avait vendu pour

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300464

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

que la société EBM exerçait ses activités de courtage de chevaux, de vente de saillies et d'exploitation de chevaux de course hors des lieux mis à sa disposition par M.

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c06d

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

X... était, personnellement ou en association, propriétaire de cinq chevaux ; que, par suite, en se bornant à affirmer que les pièces obtenues de l'institut du cheval "fin 1996" et la réponse de la

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427786

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

GREV certains accents empreints d'affectivité à l'égard des chevaux, il demeure que ces personnes font unanimement état, à la date où elles ont accueilli les chevaux saisis, en février 2000, de leur extrême

Source officielle
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civ1

61372407cd580146774114d0

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

X... et Y..., propriétaires de chevaux, et M.

Source officielle
CC

civ3

613723b6cd5801467740d3a4

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

X..., qui était titulaire d'un bail rural à cheptel consenti par M. Y... en 1959, a acquis avec son épouse l'exploitation en 1976 ; que M.

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CC

civ1

61372273cd580146773fd240

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

a notamment fait valoir que les deux chevaux avaient été successivement vendus par M.

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CC

civ1

613722f9cd58014677403eab

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

X... pour obtenir la remise du cheval, des dommages-intérêts et la restitution des gains obtenus par le cheval ; que M. Y..., bénéficiaire d'un contrat de location du cheval à lui consenti par M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00878

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Cheval blanc, devenue Château cheval blanc (la société Cheval blanc

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CC

cr

613725e3cd580146774214bc

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

cheveu analysé ait appartenu à Hassein Y..., cependant qu'il est constant que la fratrie à laquelle appartient Hassein Y... comporte 6 garçons et que, par conséquent, les cheveux de 3 de ses frères n'ont

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CC

cr

613725c2cd58014677420511

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

.; " aux motifs qu'il convient de rappeler que Raymond X...a déposé plainte pour le vol de onze chevaux dont il prétend être propriétaire, à savoir Une de Riffray, Soulangy, Jalousie, Fadango, Fleurs

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200060

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

du cheval de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200682

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

I... était le gardien du cheval, la cour d'appel a relevé que M.

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CC

civ1

613722f1cd58014677403897

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

Y..., propriétaire du cheval Last Dog et de la jument Sayala, les a confiés à M.

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