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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
69d01ce6cdc6046d47067e96
2 avril 2026
2 avril 2026
Elle a constaté une bute récemment réalisée, les consorts [E] lui indiquant avoir formé cette bute pour combler la tranchée faite par les voisins pour détourner les eaux du [Adresse 3].
Source officielle2ème Chambre
659f96093328fa00087a2526
9 janvier 2024
9 janvier 2024
L] : - d'enlever ou faire enlever tous les aménagements qu'ils ont réalisés sur les espaces verts communs du lotissement et de remettre en l'état l'espace vert tel qu'il existait avant les travaux (bute
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02306
30 octobre 2018
30 octobre 2018
poursuivait ses propos blessants et orduriers, entreprenant ensuite de menacer à plusieurs reprises les fonctionnaires de les tuer, leur disant "j'ai un calibre dans la voiture, si vous m'approchez, je vous bute
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302453_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
représenté par Me Emeline Hamon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 décembre 2022 du maire de la commune de Camoël portant mise en sécurité, en urgence, de l'immeuble situé n° 8 lieu-dit La Butte
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af8
24 mars 2017
24 mars 2017
respectivement 5 et 7 cm) après avoir privilégié d'autres éléments remarquables (murs de bâtiments, muret, soubassement, portail, murs intérieurs) que l'ancienne semelle de béton où était scellée la butée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300347
16 mars 2010
16 mars 2010
de l'abattant du WC, sur le choix de l'évier, sur l'absence de piquage gaz, sur l'emplacement du robinet de puisage, sur la profondeur de l'emplacement prévu pour les tapis brosse et sur l'absence de butée
Source officielle9ème chambre
DTA_2110160_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
août 2018 saisie respectivement sur le projet de zonage d'assainissement de la commune et sur une opération de construction prévue sur le site dit des " 4 dromadaires ", qui se trouve au pied de la Butte
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02792_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Le diagnostic géotechnique au droit des murs contre la butte de terre situés à l’arrière coté cours des immeubles 67, 69 et 71 (notamment 7 essais au pénétromètre dynamiques portatifs, 2 reconnaissances
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2cc
4 janvier 2023
4 janvier 2023
BUTEL, greffier de chambre FAITS Le Comité Social et Economique-Etablissement Ouest de la société Fiducial Sécurité Humaine est composé de 38 membres, 19 titulaires et 19 suppléants.
Source officielleChambre civile section A
68f07f3f47396eb608bc05cc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Mélodie DUMONT-GONIN, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU A l'audience du 14 octobre 2025, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1a20ac6488494aa6b5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, Signé par Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, et par Mme Anne BUREL
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfe661cdc6046d478a7d0a
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Maintient Anick BUNEL Juge Commissaire Suppléant. Désigne SELARL LGA, en la personne de Me [S] [Q] - [Adresse 4] en qualité de Liquidateur.
Source officielleChambre civile section A
6972101dcdc6046d473c4cf4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Localité 4] Représentés par Me Jean ROBICHON de la SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience du 25 novembre 2025, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6788a3c805b7378c3f0c528a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre ROUVIER, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience du 19 novembre 2024, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle2ème chambre
DTA_2302244_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Burel La République mande et ordonne au préfet de l'Essonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2ème chambre
DTA_2110071_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Burel La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102931_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juin 2021, le centre hospitalier de Domme, représenté par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction à hauteur de 15
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103005_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2021, le centre hospitalier de Périgueux, représenté par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de réduire de 174 204 euros le montant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103050_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juin 2021, le centre hospitalier de Lanmary, représenté par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de réduire de 24 131 euros le montant de
Source officielleciv2
61372477cd58014677415c02
9 février 2006
9 février 2006
première utilisée dans les ateliers ni même une matière intégrée dans d'autres éléments sauf pour une des composantes de la fabrication de l'embrayage à savoir pour la friction (qui avec le mécanisme et la butée
Source officiellePage 57 sur 165