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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
651fa5afc601f08318991901
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Cour, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31087ed1ea83181125a2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Madame Alisson
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac4b63d827c909cac63
6 janvier 2023
6 janvier 2023
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Laure BELLIN de la SELARL BSV, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Alysson
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8ffd503029105dbedc302
7 juillet 2023
7 juillet 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, présidente de chambre Madame Bathilde CHEVALIER, conseillère Madame Natacha PINOY, conseillère Greffier : Madame Alisson
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643106c428558704f52e6b68
7 avril 2023
7 avril 2023
- signé par Madame Laurence LE QUELLEC, présidente de chambre, et par Madame Alisson POISSON, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d5d83dbd04f5fb2aea
14 avril 2023
14 avril 2023
- signé par Madame Laurence LE QUELLEC, présidente de chambre, et par Madame Alisson POISSON, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleJ.L.D.
67f04f7c02fc178212f87a4a
4 avril 2025
4 avril 2025
Judith HAZIZA, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Laurent MOSER ALARIO
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65a8d5cde12c85000874b026
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MARQUES Florence, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Alisson POISSON ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b21040c4cf860008dff638
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Alisson POISSON ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304712_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
retour dans son pays d'origine, la République de Côte d'Ivoire, car les membres de son ethnie sont régulièrement victimes de mauvais traitements au titre d'une opposition sociale forte au président Alassane
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301289
14 décembre 2017
14 décembre 2017
société se situe [...] , que l'objet social est la fabrication et la vente de bûches de bois densifiées et que l'activité a débuté le 1 janvier 2014 et que sa gérante est Madame Allison
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c04
10 octobre 2007
10 octobre 2007
1999 n'a été signé que par le syndic, sa véracité est attestée par tous les autres copropriétaires, étant observé que la copropriété ne compte que quatre appartements, que la présidente du bureau, Alison
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01204_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Par un jugement nos 1710927, 1711469, 1711470 du 16 décembre 2020, le tribunal administratif de Nantes a annulé les décisions refusant de délivrer un visa à Diary J, Alassane J, Alhousseyni J, Mohamadou
Source officielleChambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f00167d9
22 octobre 2025
22 octobre 2025
décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES-LA-JOLIE Section : C N° RG : F 21/00040 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Linda ROMERO ALARCON
Source officielle1re chambre sociale
5fd97eeed981706d9f851b82
22 janvier 2020
22 janvier 2020
Georges LEROUX, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Martine DARIES, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Brigitte ALARCON ARRET : - Contradictoire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75c18b510604f5bc1dd8
5 avril 2023
5 avril 2023
GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe MATHURIN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thierry GAURION de la SELARL ALERION
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce14200083899af
17 avril 2024
17 avril 2024
représentée par Me Benoit DE GAULLIER DES BORDES de la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et ayant pour avocat plaidant Me Philippe MATHURIN de la SELARL ALERION
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e90c5bbe450008b2ccfa
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par précaution, nous alertons les premiers secours pour une prise en charge de notre salariée par les pompiers vers les services d'urgence.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60329908b9f5fe0d9991847f
21 décembre 2017
21 décembre 2017
ROBIN de la SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque : K0126 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Septembre 2017, en audience publique, devant la
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616263ce10de15342de14906
12 septembre 2013
12 septembre 2013
avocat au barreau de LYON INTIMEE SAS DES CENTRES COMMERCIAUX [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me David CALVAYRAC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 substitué par Me Aymeric D'ALANÇON
Source officiellePage 57 sur 76