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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a7b
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Son emploi est celui de chauffeur poids lourds et il participe à ce titre à la compagne sucrière pour le transport de la canne à sucre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b22
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Son emploi est celui de chauffeur poids lourds et il participe à ce titre à la compagne sucrière pour le transport de la canne à sucre.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2514919_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
En revanche, ainsi que le soutiennent les sociétés Worklife et Edenred, il résulte de l’instruction que la pondération mise en œuvre par cette méthode de notation, qui donne aux rétrocessions un poids
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01973_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
pour l'ensemble du port, et non pour chaque fraction de propriété ; - le site doit être rattaché à la catégorie des établissements de spectacles, de sports et de loisirs ; - un coefficient de pondération
Source officielleChambre sociale
66a33c3b02a12a235bae6e5c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[K] [E] », qui témoigne que « la fixation des objectifs commerciaux annuels et financiers aux directeurs régionaux était calculée au prorata du poids analysé des différentes régions par les directions
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300260_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur souhaite retenir d'autres critères que celui du prix, il doit porter à la connaissance des candidats la pondération ou la hiérarchisation de ces critères.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
696762edcdc6046d473d8c05
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Les colis à soulever (car stockés dans des chariots) sont de valeurs et poids inégaux.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00399_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
du 18 décembre 2018, à savoir la Confédération française démocratique du travail (CFDT) et la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) et, d'autre part, dans son article 2, a fixé le poids
Source officielle4ème Chambre
DTA_2316626_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
et capacité très sensiblement différentes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b939
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Il fait valoir : - que le poids des fours assemblés qu'il devait porter, seul et sans appareillage, est de 28 kg, 34 kg ou 60 kg ; - que la promesse de mise en place d'un palan ou d'une ventouse n'a jamais
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201866_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
poids supérieur à 16 tonnes.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102198_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
entre la valeur locative non révisée au 1er janvier 2017 et la valeur locative résultant du I est positive, celle-ci est majorée d'un montant égal à la moitié de cette différence ; / 2° Lorsque la différence
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10594
5 décembre 2018
5 décembre 2018
B..., expert, indique que, quel que soit le poids du godet ou des matériaux qu'il contient dont le poids est effectivement difficilement évaluable par le chauffeur, le risque de basculement n'a aucune
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10659
12 juin 2019
12 juin 2019
A..., au sein d'une entreprise ayant notamment pour activité la collecte de déchets osseux, n'impliquaient pas la nécessité de posséder la qualification de chauffeur super poids lourds ; Attendu qu'en
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6215dc3508b2bd79007cc28a
22 février 2022
22 février 2022
chiche, au travers de trois packagings différents.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00902
14 novembre 2018
14 novembre 2018
associé et d'un impôt fictif correspondant à l'application du taux d'imposition de chaque associé à l'impôt sur le revenu ; que dans ces conditions, en estimant justifiée une valeur de productivité différente
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00903
14 novembre 2018
14 novembre 2018
associé et d'un impôt fictif correspondant à l'application du taux d'imposition de chaque associé à l'impôt sur le revenu ; que dans ces conditions, en estimant justifiée une valeur de productivité différente
Source officielle7ème chambre
DTA_2103637_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de vices d'incompétence et de forme au regard des dispositions de l'article L. 2213-2 du code général des collectivités territoriales, dès lors qu'ayant pour effet de reporter l'ensemble du trafic de poids
Source officielleChambre 4-1
6610e5da74ef9f00086f63a2
5 avril 2024
5 avril 2024
[H] a d'abord demandé un poste de chauffeur poids lourd au sein de la société Bronzo alors qu'il n'avait pas le permis poids lourd de catégorie C. Ce n'est que plusieurs semaines plus tard que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110487
5 juillet 2017
5 juillet 2017
, ceci en raison de différences de réponse individuelle difficilement prévisible.
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