DE LA DIFFERENCE DE POIDS EXISTANT ENTRE LES ETRIERS ET GLISSIERES EN SERVICE ET CEUX CORRESPONDANT A LA COMMANDE DU 7 DECEMBRE 1951, AUX MOTIFS QUE CELA RESULTAIT D'UNE ETUDE DONT L'AUTEUR AURAIT ETE

par les prétendus administrés dont il est fait état, que rien ne permet d'identifier ; - cette éventuelle différence de poids infime entre les 80 grammes règlementaires et le prétendu dépassement serait

X... était parfaitement conforme à la normale, la différence de poids pouvant exister entre les animaux résultant, non pas d'un défaut dans la distribution des aliments dû à un dysfonctionnement des mécanismes

réglementation en la matière, son article 3. 11 ne pouvait interdire le contrôle à la production par une pesée qui, effectuée sur place, excluait toute dessiccation et a permis de déterminer des différences

la société CPI de renoncer au reliquat de sa créance en contrepartie de sa propre renonciation à obtenir en justice réparation du préjudice qu'elle alléguait avoir subi du fait des retards et des différences

prétendument subi par les sociétés Distribution Leader Price et Leader Price Région Sud du fait de cette opération publicitaire ; " 1 / aux motifs que « le premier juge ne pouvait affirmer que les différences

déclarations de la victime sont donc corroborées par un ensemble d'éléments objectifs, tels que l'impact sur les véhicules, l'emplacement où ils se sont trouvés après le choc, compte tenu de leur différence

de " 40 kg " n'est pas une donnée fiable permettant de considérer qu'il a existé une différence de poids significative qui eût dû attirer l'attention du déclarant ; que celui-ci, au 30 janvier 1991, détenteur

pu constater plusieurs indices apparents d'un comportement délictueux ; qu'en effet, en complément des renseignements initialement recueillis, le nombre de bagages entre l'aller et le retour, la différence

que défendent les pouvoirs publics : absence de réel contrôle ou de suivi de la santé des participants, menace potentielle pour l'intégrité physique des sportifs, forte suspicion de dopage, grande différence

total constaté par les douanes françaises de 266 617 kg ; que les douanes turques ont constaté que le poids de ces bovins était, pour les deux cargaisons, inférieur à leur poids de départ; que ces deux

équivalant à un terme générique, ne devant pas être pris à la lettre, avec la conséquence qu'une organisation syndicale ayant un seul élu pourrait désigner un représentant syndical ; qu'en effet, si la différence

, Jean-Jacques X... était vêtu d'un maillot de corps, d'une chemise, d'un pull-over en laine, d'une veste en laine et d'une veste K-way qui n'auraient pas été traversés par la bourre en plastic d'un poids

à bord des navires fait apparaître une différence de poids ; que, par exemple, avant le chargement du navire Al Salam III les pesées des animaux réalisées le 23 juillet 1997 sur le pont bascule de la

fiable ; que la société LVMH qui a demandé à la société Schenker la poursuite du transport, en refermant le conteneur en toute connaissance de l'ouverture de celui-ci et du pillage du conteneur, vu la différence

; que ses recalculs sur les 21 chantiers sont erronés car les poids qu'elle invoque ne sont pas les poids précisés sur les plans en omettant certains éléments de fabrication induisant des poids calculés

En particulier, il n'est pas démontré qu'il s'agisse de zinc, et non d'aluminium dont le poids est relativement comparable à celui du PVC.

Code de procédure pénale ; "alors que, d'autre part, le demandeur ayant soutenu que les achats sans factures ou avec factures minorées qui lui étaient reprochés étaient inexistants dès lors que les différences