Robert Y... et 40 à Mme Y... ; que l'objet de la société était l'acquisition de l'immeuble, son aménagement en vue de sa division par fraction destinées à être attribuées aux associés en propriété et en

Roland Y..., domicilié [...], 14°/ Mme Anne Y..., épouse B..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant :

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme Jacques X..., M. et Mme Robert

Robert X..., demeurant ..., 2 / M.

et à la faisabilité de l'opération immobilière envisagée ; qu'il est, par ailleurs, constant qu'après avoir pris le contrôle de la SARL Canal 19, et s'être fait rétrocéder les parts de ses associés, Ronald

FIXES D'ACCORD ENTRE L'AVOCAT ET SON CLIENT; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR LA REPARATION DU DOMMAGE CAUSE PAR DES FAITS CONSTITUTIFS D'UN DELIT DE BLESSURES INVOLONTAIRES COMMIS PAR ROBARD

[Q] [E] [Z] ; Le cahier des conditions de vente pour parvenir à la vente des immeubles a été dressé par Maître Robert MALTERRE, Avocat au barreau de PAU, Avocat poursuivant et rédacteur du cahier des

. # Robert Giry gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Verbundene Rechtssachen 126-75, 34 und 92-76.

opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à sa demande de communication de l'intégralité du dossier médical de son fils mineur, X, relatif à son suivi par l'hôpital Robert

. # Robert Lepape gegen Hohe Behörde der Europäischen Gemeinschaft für Kohle und Stahl. # Rechtssache 11-63.

. # Robert Degreef v Commission of the European Economic Community. # Case 80-63.

#Société générale d'entreprises électro-mécaniques un Roland Etroy pret Eiropas Investīciju banku.#Lieta C-370/89.

. # Finanzamt Köln-Altstadt protiv Roland Schumacker. # Zahtjev za prethodnu odluku: Bundesfinanzhof - Njemačka. # Predmet C-279/93.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2 ÈME CHAMBRE CIVILE ---- ORDONNANCE DE RADIATION ADMINISTRATIVE DU PRESIDENT DE CHAMBRE DU 19 JANVIER 2026 RG : 25/00562 Nous, Frank Robail, président de chambre

cuisine, administration, réfectoire ont été fortement endommagés ; que la ville de Rennes avait acquis de l'association sportive des postes et télécommunications qui en était propriétaire le stade Robert

[E] [B], domicilié [Adresse 1], contre dix arrêts rendus le 23 février 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans les litiges les opposant à la société Kuehne + Nagel Road, société

Robert de X... a constitué avec son fils M.

les locaux d'habitation et/ou professionnels situés 35 chemin des Sables à Antibes et susceptibles d'êtres occupés par les époux X..., et les locaux d'habitation et/ou professionnels situés 19 avenue Robert