Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372340cd5801467740761d
3 février 1999
3 février 1999
de la Société générale de protection industrielle (SGPI), société à responsabilité limitée, dont le siège est "Les Bureaux verts", ..., avec établissement quartier de l'Aumône vieille, chemin Saint-Lambert
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400485_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 mars 2024, Mme A B saisit le tribunal d'un litige qui l'oppose à la commune du Haut-du-Them-Château-Lambert concernant la création et la pose
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403163_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
juridictionnelle, en application de l'article R. 921-6 du code de justice administrative, afin de statuer sur la demande de la SAS Maison Jeilan, représentée par la SELARL Active Avocats, agissant par Me Lambert
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2316993_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318812_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2510273_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : M. D...
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f369
11 mars 1998
11 mars 1998
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - URBAIN Marguerite, veuve MENSION-RIGAU
Source officielle1ère chambre civile B
66878ce405d6f7f678d491f4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VIAL RIGNAUX BOURRICAND [Adresse 3] [Localité 4] Société MMA IARD [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par : Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON INTIMES
Source officiellePPEP Civil
6a160b30cdc6046d470830f0
22 mai 2026
22 mai 2026
CGL (Compagnie Générale de Location d’Equipements), prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats
Source officielleciv2
6079432a9ba5988459c41412
5 décembre 1973
5 décembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SUR LA SAISIE, CONTINUEE PAR LLANES ET RIGAILL, D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A DAME VEUVE Y..., ROGER Y...
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500182_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
B... en vue de travaux sur un batîment situé 25 rue de la Rigole à Lyons-la-Forêt.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623493
25 février 1987
25 février 1987
la convention stipulait qu'à concurrence de 200 000 F, la somme à verser à la société "Technogram" était destinée, au paiement des indemnités d'éviction aux occupants de l'immeuble de la rue Saint-Lambert
Source officielle3e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 13] Représentée
Source officiellecomm
613723cccd5801467740e4e4
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Nicolas X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Etablissements Lambert, domicilié ..., 4 / de la société Axa assurances,
Source officiellecomm
613723d5cd5801467740ebec
8 janvier 2002
8 janvier 2002
9 / de Mme Armelle X..., prise ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Dix sur dix, dont le siège est ..., 10 / de la société Gazechim, dont le siège est ..., 11 / de la société Lambert
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
SMABTP SAS TUNZINI SA CLINIQUE CHENIEUX SAS VINCI CONSTRUCTION FRANCE SAS APAVE SUDEUROPE GIE ATELIER 4 SA SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET REALISATIONS HOSPIT ALIERES-SETRHI SELARL CHALIVAT ROYER LAMBERT
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2406089_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Par un mémoire, enregistré le 7 novembre 2024, la société anonyme (SA) Allianz IARD représentée par Me Lambert, avocat, membre de la société civile professionnelle (SCP) d'avocats Coste Daudé Vallet Lambert
Source officielle1ère Chambre civile
69f4481dcdc6046d472eeb90
30 avril 2026
30 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Laurence MAILLARD de la SELARL LAMBARD
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209829_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé.
Source officielleAsile - 15 jours
DTA_2209613_20220818
18 août 2022
18 août 2022
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Sainquain-Rigollé, magistrate désignée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officiellePage 56 sur 870