Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22NT01399_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. Le rapporteur A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01505_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - M. Viéville, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. Le rapporteur S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913b5
1 avril 2014
1 avril 2014
Henri-Eudes X...à payer à son avocat, Me Emmanuel Geffroy, la somme de 2000 ¿ sur le fondement des articles 37 et 75 de la loi du 10 juillet 1991 ; Vu les conclusions, en date du 14 mars 2014, de M.
Source officielleJuge de l'exécution
68e88b2c3ea43407b9fb9d8a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[X] [T] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 6] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représentée à l’audience par Me Carole MAROCHI, avocate au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, substituée par Maître Geoffrey
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7db157826b3445979bf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
- N° Portalis DBX6-W-B7E-UU46 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [Y] C/ [D] [L] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET Maître Geoffrey
Source officielle1ère Chambre civile
668c340e894f7f4d2e0bcb09
2 juillet 2024
2 juillet 2024
1ère chambre civile Liquidation partage [T] copies et grosses délivrées le à Me HERMARY à Me BRAUD à Me GEOFFROY Copie à Maître [X] [J], notaire à Noeux les Mines TRIBUNAL
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
6a0b0fc2cdc6046d47137dc2
12 mai 2026
12 mai 2026
naissance 1] à [Localité 1] (95), de nationalité française, demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de gérant de la SARL HOLDING CD 5, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 847 882 008, dont
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2d22cdc6046d475b62af
21 avril 2026
21 avril 2026
de nationalité française, demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de gérant de [Adresse 2] (SARL), immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 811 060 615, Activités des sociétés holding, dont
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00170_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
A B est entré en France le 24 juin 2011, le titre de séjour portant la mention " travailleur saisonnier " dont il a été titulaire du 25 août 2011 au 3 novembre 2017, lui donnant le droit de séjourner et
Source officielleAudience publique de vacation
69d53b06cdc6046d476bde6c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
*1DE/06/44/64/57* LRAR: -SAS BE MY NOUNOU Copies : -TPG -SELARL ARVA en la personne de Me [N] [D] -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025051871 P.C. : P202502684 REPUBLIQUE
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2b97cdc6046d475b4010
21 avril 2026
21 avril 2026
agissant en qualité de gérant de [Localité 2] (SARL), immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 903 111 482, Commerce et réparation de motocycles sous le nom commercial « [D] PASSION SCOOTER », dont
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2c2ecdc6046d475b4d24
21 avril 2026
21 avril 2026
qualité de gérant de [Localité 2] MARINE (SARL), immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 489 639 526, Réparation et maintenance navale, sous l'enseigne et le nom commercial « [Adresse 2] », dont
Source officielleRETENTIONS
68e4a069cfbd3050592a137e
5 octobre 2025
5 octobre 2025
PREFET DU PUY DE DOME [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante, représentée par Maître Geoffroy GOIRAND, avocate au barreau de Villefranche-sur-Saône substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau
Source officielleJCP
68e5897a0e2901d10fa61b07
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Août 1967 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] Madame [J] [V] née le 26 Novembre 1974 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Frédéric GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX, Me Geoffroy
Source officielleSAUVEGARDE
69a4eb7acdc6046d47339a3c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Rochelle, agissant en qualité de gérant de MAC (SARL), immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le numéro 531 008 449, Restauration traditionnelle sous l'enseigne et le nom commercial « L'Astrolabe », dont
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
668839d5342d338c20d311fa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RG 23/00314 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYZML N° MINUTE : 1/2024 JUGEMENT du 10 juin 2024 prorogé au 04 juillet 2024 DEMANDEUR Madame [N] [P] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
668839d7342d338c20d3123d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
352J-W-B7H-C2XOR N° MINUTE : 6/2024 JUGEMENT du 10 juin 2024 prorogé au 04 juillet 2024 DEMANDEURS Madame [P] [D], Monsieur [R] R/P [P] [D] [I], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Geoffroy
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603236587c78d06cce6b5c83
28 mars 2018
28 mars 2018
1952 à [Localité 2] (MAROC) représentée par Me Saléha LAHIANI, avocat au barreau de VAL D'OISE INTIMEES SAS DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Geoffrey
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021630681
30 décembre 2009
30 décembre 2009
Edouard Geffray, Rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat du DEPARTEMENT DU GERS ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021996037
17 mars 2010
17 mars 2010
complémentaires, enregistrés les 23 juillet et 23 octobre 2007 et le 10 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT INDUSTRIEL DES CARRIERS DE LA REUNION (SICRE), dont
Source officiellePage 56 sur 169