rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT et les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Par deux mémoires, enregistrés les 1er décembre 2025 et 13 février 2026, la société Adim Ouest Réalisations, représentée par Me Durand (Selarl Freche et associés), conclut à titre principal, au rejet de

suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 9 mars 2021 et les 4 et 31 octobre 2021, la société par actions simplifiée (SAS) de droit luxembourgeois Cara Property, représentée par Me Frèche

Par un mémoire complémentaire après renvoi, enregistré le 18 février 2022, la société Enedis, représentée par Me Frèche, déclare se désister de son appel incident.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 novembre 2023, les sociétés TSO, TSO signalisation, FVF, Guintoli et Sages rail représentées par le cabinet Freche et associés AARPI, demandent

le 24 janvier 2023, les sociétés OTV, Sources, Demathieu Bard Construction, Eiffage Génie civil et Lelli Architectes, membres du groupement OTV attributaire du marché en litige, représentées par Me Frêche

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

son sein aux fins de conduire ladite mission 13 bis Boulevard FOCH - CS 40050 51100 REIMS Représentée par Me Sandy HARANT, avocat au barreau de REIMS S.A.S. 2R MAINTENANCE 5 avenue Benoît Frachon

situation locative des occupants - les relevés bancaires de la SCI Azur auprès du Credit Mutuel de [Localité 15], relatifs aux années 2018, 2019 et 2020, - la reddition des comptes de l'agence CHEYLUS, FRACHON

vingt-quatre mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de Me HEMERY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Fréchet, représentant Mme B..., et de Me Salomone, représentant le département des Bouches-du-Rhône.

facturation détaillée pour l'année 2003 s'explique par le fait qu'une fuite avait été signalée par les appelants fin 2002 début 2003 ; Que la facture établie le 14 août 2003 par l'entreprise Daniel Frechin

SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Béatrice X... 17, Rue des Frères Leiris 78510 TRIEL SUR SEINE comparant en personne, assistée de Me Claire FRECHIN

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

vingt-cinq septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE