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2 921 résultats pour « Eric ANDRES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100456

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

déclarations de main courante de Madame DE Y... de juin 2005, sont corroborés à la fois par les constatations médicales des 10, 24 et 27 juin 2005 et par les témoignages de Mesdames Valérie Z... et Andrée

Source officielle

Page 56 sur 147

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Journal officiel
Créations

Andres, Ludovic, William, Eric

SIREN 934390006Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

18/06/2026

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Radiations

Andres, Ludovic William Eric

SIREN 934390006Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/03/2026

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Radiations

ANDRES, Eric

SIREN 398648956Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

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Créations

Andres, Ludovic William Eric

SIREN 934390006Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

31/10/2024

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Radiations

ANDRES, Eric

SIREN 668405574Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

06/02/2024

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CC

soc

613722b8cd58014677400905

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Eric XX..., demeurant ..., 88°/ de M. Bernard BB..., demeurant 3150, square Hector Berlioz, 94700 Maisons-Alfort, 89°/ de M. Rodolphe AE..., demeurant ..., 90°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fecf

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

.-87100 LIMOGES représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Alain Y...

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bed

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

effectue les formalités d'importation à Roissy et a recours au transitaire Seti ; que ces livraisons sont par la suite refacturées sous le nom Michel Adam/Américan Wear à deux représentants en France, André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed78

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

né le 13 Juillet 1962 à LENS (62300) demeurant... 62530 HERSIN COUPIGNY représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Véronique LAUSIN, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007737869

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

de la recherche et de l'enseignement supérieur et à MM. et Mmes Christian XH..., Jean-Piere YK..., Pierre XL..., Daniel XO..., Guy B..., Bernard YW..., Christine YM..., Rémis XJ..., Gislaine XQ..., André

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021630684

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE DE REMEMBREMENT DE SONCHAMP, ORCEMONT, ABLIS, PRUNAY-EN-YVELINES ET ORPHIN, dont le siège est Mairie de Sonchamp 42 rue André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85688

Appel

17 mai 2001

17 mai 2001

PEGASE ZI de la Vignette Rue de l'Avenir - BP 29 59126 LINSELLES Convoquée, Représentée par Maître Eric LECLERCQ, avocat au barreau de LILLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beb7

Appel

26 février 2008

26 février 2008

SAINT PIERRE Représentant : Selarl MAURO & FONTAINE- ZELLER (avocat au barreau de SAINT- PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Louis Pascal X... ... ... 97413 CILAOS Représentant : Selarl AMODE- ANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f9

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Alain né le 15 Juillet 1961 à BAR SUR SEINE (10), fils de André et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab38

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

La Cour était composée de : Monsieur Dominique PRONIER, Président Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller, rédacteur qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d53e

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

né le 25 Novembre 1972 à BOULOGNE SUR MER (62200) demeurant ..., 92350 LE PLESSIS ROBINSON représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5ebd3db21cbdd8d5d4

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

.-34310 MONTADY représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Matthieu DELHALLE, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91c

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

né le 11 Mars 1980 à CAMBRAI (59400) demeurant..., 62124 YTRES représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Raphaelle MARTINUZZO, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de5a

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Armide REY QUESNEL, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00835 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e087

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Alain COCKENPOT, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 10581 du 26/ 10/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1cf

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Fabienne ROY-NANSION, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE Madame Marie-José henriette Olga C...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45e

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 003057

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008029650

Admin. suprême

8 décembre 2000

8 décembre 2000

Guillaume X..., Dominique A..., Olivier C..., Alain D..., Michel H..., Franck I..., Eric K..., François-Joseph M..., Bernard N..., Armand P..., André Q... et de Mlle Anne-Elisabeth O... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e46c

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ROMANI-CLADA-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence par Maître MAROSELLI Madame Andrée

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