D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 FEVRIER 2014 N°2014/ Rôle N° 13/14501 SAS GROUPE CANYON C/ [I] [B] [F] Grosse délivrée le : à : Me Eric

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric, André, Robert, Guy X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour

né le 15 Juillet 1978 à TUNIS (99351) ... 69100 VILLEURBANNE non comparant INTIMÉE : SARL R & S + RENFORT ET SECURITE 100, rue des Fougères 69009 LYON ayant pour Conseil Me Eric

né le 20 Mars 1941 à LYON (69002) ... 69009 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Eric ANDRES, avocat au barreau de LYON Madame Marguerite X... épouse Z.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/04196 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X57S Notifiée le : Expédition à : Maître Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES

Localité 8] [Adresse 3] [Localité 11] (Canada) Représentés par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud avocats associés, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentés par Me Eric

Jean-Claude, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Eric ANDRE et Alain X..., définitivement

SECTION 2 ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 01980 Jugement (No 10/ 10367) rendu le 04 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Eric

sis [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Hubert ROUSSEL de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MARSEILLE, et Maître Eric

1ère chambre civile B ARRET DU 05 Septembre 2023 APPELANTES : Mme [W] [N] épouse [I] née le 26 Janvier 1975 à [Localité 7] ([Localité 6]) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric

: F 11/00171 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 03 SEPTEMBRE 2014 APPELANTE : SAS AXE FROID [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Eric

SIHARATH, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SA APRIL SANTE PREVOYANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nicolas SORENSEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric

Eric André Y...

INTIMEES SASU APRIL-SANTE PREVOYANCE , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Monika MAHY MA SOMGA de la SELARL LSCM & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Eric

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/04306 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YAB7 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Eric ANDRES de la SELARL

-Vous avez utilisé, le 11/09/2001, le badge personnel de votre responsable de service, Monsieur Eric André Z..., badge ouvrant des accès très sensibles sur le logiciel de pointage Hordyplan, concernant

-Vous avez utilisé, le 11/09/2001, le badge personnel de votre responsable de service, Monsieur Eric André Y..., badge ouvrant des accès très sensibles sur le logiciel de pointage Hordyplan, concernant

Eric, André, Joseph Z..., demeurant 18, Saint-Sauveur à Paris (2e), 3 / M. Robert X... Y..., demeurant ...