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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
6786b677df5b5c7d10ca5094
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/00095 - N Portalis DB2H-W-B7J-2HDQ Ordonnance du : 14 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
6786b67edf5b5c7d10ca51e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON 67, rue Servient 69433 LYON CEDEX 03 N RG 25/00102 - N Portalis DB2H-W-B7J-2HFE Ordonnance du : 14 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
67f80ae3cf40727a0043af4d
10 avril 2025
10 avril 2025
APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 5] N RG 25/01285 N Portalis DB2HWB7J2TRO Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
67f80ae5cf40727a0043af89
10 avril 2025
10 avril 2025
APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 5] N RG 25/01278 N Portalis DB2HWB7J2TOV Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
67f80ae7cf40727a0043afb2
10 avril 2025
10 avril 2025
DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01221 - N Portalis DB2H-W-B7J-2S3T Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
67f80ae7cf40727a0043afb6
10 avril 2025
10 avril 2025
APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01287 N Portalis DB2HWB7J2TSK Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
67eed047b848dd6814c5db53
3 avril 2025
3 avril 2025
DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01203 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SX3 Ordonnance du : 03 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
67eed047b848dd6814c5dbbd
3 avril 2025
3 avril 2025
DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01210 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SZS Ordonnance du : 03 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleJ.L.D.
6a0f5052cdc6046d477b8d1b
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01797 - N Portalis DB2H-W-B7K-4GQF Ordonnance du : 21 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320f
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b523
18 mars 2008
18 mars 2008
La Trésorerie d'ANNOEULLIN a procédé à trois déclarations de créances successives entre les mains de Maître Emmanuel B... en qualité de Mandataire judiciaire.
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
68eebc0522996ce5448445bc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AN DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE QUATORZE OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE,Vice-Présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
68eebc0722996ce544844618
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AN DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE QUATORZE OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, Vice-présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel
Source officielleChambre 4-8a
69f2ed94cdc6046d470d5345
23 avril 2026
23 avril 2026
En l'espèce, s'il est constant qu'aucun témoin oculaire direct de l'accident n'est produit, la caisse verse aux débats l'attestation de M.
Source officielleChambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4ef
25 avril 2024
25 avril 2024
Le juge peut la constater d'office après avoir invité les parties à présenter leurs observations.
Source officiellecr
6137261acd58014677422f86
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Emmanuel, - LA SOCIETE CASINO CAFETERIA SAS, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 2003, qui les a condamnés pour discrimination syndicale, le premier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01232
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Jean-Emmanuel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre, cabinet B - prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Mauser France,
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a637920585e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
La SELARL [B]-Constant est intervenue volontairement à la procédure d'appel en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officielleChambre 4-8b
665aba3d97d59200081072b3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Aurore COMBERTON, greffier auquel la minute de la décision
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02502
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Y... de ses libertés fondamentales tenant à l'exercice de la liberté d'expression n'était pas avérée, tout en constatant que M.
Source officiellePage 56 sur 992