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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Elle souligne le fait que David X... n'héberge jamais ses filles et s'en tient au droit de visite originaire.
Source officielleChambre A - Commerciale
642d144ccb8fa004f57da0e3
4 avril 2023
4 avril 2023
La société David Goic & associés, ès qualités, prie la cour de : - déclarer irrecevable M.
Source officielleRéféré
66ff0730172da17169ed808c
2 octobre 2024
2 octobre 2024
GALLO David inscrite au RCS DE NIMES sous le n°408 562 445 agissant poursites et diligencesde son Gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e30f
28 juin 2011
28 juin 2011
. ******* FAITS ET PROCEDURE Monsieur David Z... est salarié de la société Auxiliaire de construction métallique de la Loire (ACML), en tant qu'assembleur en charpente métallique.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00040
15 janvier 2014
15 janvier 2014
David X... », la cour d'appel a dénaturé par omission les termes clairs et précis de l'attestation de M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:EV036
29 juin 2009
29 juin 2009
David O... déclarait avoir eu des difficultés pour se défaire de cette étreinte, au point de devoir mordre sa victime au niveau de sa main droite.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e2
20 mars 2014
20 mars 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 21063 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Septembre 2012- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 10/ 05108 APPELANT Monsieur David
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784e88121050008662f06
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[D], a été désignée administrateur judiciaire et la société David-Goïc, prise en la personne de M. [B], mandataire judiciaire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100162
27 février 2013
27 février 2013
porte le nom de son père avec lequel elle a vécu jusqu'à ce que sa mère quitte le domicile conjugal en 2008 ; que Daniel-David a une possession d'état conforme à son titre de naissance depuis plus de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200033_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
La société Maison Camp David demande au tribunal d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204672_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Depuis le 1er septembre 2019, elle est affectée au sein de l'académie de Toulouse, tout d'abord à l'école maternelle publique Pech David à Toulouse (Haute-Garonne) puis, à compter du 1er septembre 2020
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b65
20 octobre 2014
20 octobre 2014
David Y... R. J/ E.
Source officielleChambre Commerciale
68fb977f11af6ba0065f3a1b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[J] [G] Représentant : Me Nicolas SABATINI de la SELAS ALLIES AVOCATS, avocat au barreau de MONTLUCON - Représentant : Me Alexandre DAZIN de la SAS SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007972036
26 février 1997
26 février 1997
Vu la requête enregistrée le 15 novembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES ANIMAUX VICTIMES D'IGNOMINIES OU DE DESAFFECTION (DAVID) dont le
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300828
14 décembre 2023
14 décembre 2023
David, Mmes Grandjean, Grall, M. Bosse-Platière, Mme Proust, conseillers, Mme Aldigé, M. Baraké, Mme Davoine, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300005
11 janvier 2024
11 janvier 2024
David, Mmes Grandjean, Grall, M. Bosse-Platière, Mme Proust, conseillers, Mmes Schmitt, Aldigé, M. Baraké, Mme Davoine, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300217
25 avril 2024
25 avril 2024
David, Mmes Grandjean, Pic, conseillers, Mmes Schmitt, Aldigé, Gallet, Davoine, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300299
13 juin 2024
13 juin 2024
David, conseiller faisant fonction de doyen, Mmes Grandjean, Grall, Proust, Pic, conseillers, Mmes Schmitt, Aldigé, M. Baraké, Mmes Gallet, Davoine, MM. Pons, Choquet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300581
7 septembre 2023
7 septembre 2023
David, Jobert, Mmes Grandjean, Grall, M. Bosse-Platière, conseillers, M. Jariel, Mmes Schmitt, Gallet, Davoine, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300578
7 septembre 2023
7 septembre 2023
David, Jobert, Mmes Grandjean, Grall, M. Bosse-Platière, conseillers, M. Jariel, Mmes Schmitt, Gallet, Davoine, M.
Source officiellePage 56 sur 1582