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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2401177_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
A a été exposé professionnellement durant de nombreuses années au chlordécone, pesticide organochloré utilisé en Guadeloupe et Martinique jusqu'en 1993 pour lutter contre le charançon de bananier.
Source officielleJuge unique
DTA_2500073_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
B..., représenté par Me Chalavon, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler les décisions implicites du 3 août 2024 et du 30 novembre 2024 par lesquelles le centre hospitalier
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501561_20250829
29 août 2025
29 août 2025
en date du 25 juillet 2025 par lequel le préfet de la Corrèze autorise le Gaec Moratille à mettre en œuvre des tirs de défense simple de son troupeau contre la prédation du loup sur les communes de Chavanac
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60365fe76fc25f015d662aa8
4 novembre 2015
4 novembre 2015
SOCIALE A ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2015 APPELANT : société [Q] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Mélanie CHABANOL
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC01727_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC01742_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01817_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03339_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02752_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03166_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Parat, avocat représentant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03168_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Parat, avocat représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2302044_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
En premier lieu, par un arrêté du 21 avril 2023, publié le même jour au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture, le préfet de Saône-et-Loire a donné délégation à Mme Agnès Chavagnon,
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2212208_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2022, les sociétés SNCF GARES et CONNEXIONS et RETAIL et CONNEXIONS, représentées par Me Chavalon, demandent au juge des référés, saisi
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8866a
11 mai 2006
11 mai 2006
- 78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES Monsieur André Z... 1 rue des Chatras 78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES représentés par Me Farid SEBA Avoué - N du dossier 0010926 rep/assistant : Me Natacha MAREST-CHAVENON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834a40876004f131a5f57
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[G] était représenté par Me Chabanol, avocate au barreau de Lyon, à la demande de celle-ci déclarant ne pas être en état de la plaider, l'affaire a fait l'objet d'un renvoi contradictoire au 1er mars 2022
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007861930
3 octobre 1994
3 octobre 1994
Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de Mlle Angèle X... et de la SCP Célice, Blancpain, avocat du centre hospitalier de Valréas ; - les conclusions de M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007838772
2 mars 1994
2 mars 1994
Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Mattei-Dawance, avocat de l'UNION REGIONALE DES PRODUCTEURS DE GRANULATS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON et autres, du syndicat national des producteurs
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023886608
28 mars 2011
28 mars 2011
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat du GROUPEMENT DES USAGERS DE L'AERODROME DE SAINT-CYR-L'ÉCOLE et de la SCP Potier de la Varde, Buk Lament
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021852480
17 février 2010
17 février 2010
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869233
22 juin 2009
22 juin 2009
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de la FEDERATION INTERCO CFDT, - les conclusions de M.
Source officiellePage 56 sur 89
Chavanon, Paul
01/07/2026
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CHAVANON, Caroline, Mathilde, OFFRET, Eric
Cession sous acte authentique en date du 27/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Lotissement de la Chapelle Ar Hoat 22450 Langoat, Adresse du nouveau propriétaire: 4 Place du Martray 22450 La Roche-Jaudy
28/06/2026
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LE CHAVANON
16/06/2026
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Chavanon, Alexandre
17/05/2026
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S.E. CHAVANON PAUL
24/03/2026
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