CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 669 résultats pour « Sechaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1 ère Chambre

DTA_2304082_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

immobilisation libellé « ETN terrassement process » pour le montant de 498 636,35 euros, il résulte de l’instruction qu’il se rapporte à l’installation d’un faux-sol sur lesquels reposent les appareils de séchage

Source officielle

Page 55 sur 84

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANNE SECHAUD CONSULTANTS

SIREN 438930620Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD

SIREN 879665966Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

28/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANNE SECHAUD CONSULTANTS

SIREN 438930620Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

27/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD

SIREN 879665966Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

30/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SECHAUD ENROBES

SIREN 811747302Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

20/07/2025

Voir →

CA

Chambre Sociale

6a225a70cdc6046d4737d3aa

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

nettoyage à l'air comprimé des machines 3, 4 et 5 et qu'il volait alors des poussières d'amiante provenant des calorifuges des tuyauteries, ce qui se produisait également lors des démontages des cylindres sécheurs

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2008760_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

30 avril et 30 mai 2011 et 31 janvier 2012, pour un montant total de 150 300 euros HT, à raison d'un retard de neuf mois dans la mise hors d'eau du bâtiment A1 et d'un retard de trois mois dans le séchage

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2101010_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

immobilisation libellé « ETN terrassement process » pour le montant de 498 636,35 euros, il résulte de l’instruction qu’il se rapporte à l’installation d’un faux-sol sur lesquels reposent les appareils de séchage

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403027_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

immobilisation libellé « ETN terrassement process » pour le montant de 498 636,35 euros, il résulte de l’instruction qu’il se rapporte à l’installation d’un faux-sol sur lesquels reposent les appareils de séchage

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403028_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

immobilisation libellé « ETN terrassement process » pour le montant de 498 636,35 euros, il résulte de l’instruction qu’il se rapporte à l’installation d’un faux-sol sur lesquels reposent les appareils de séchage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10163

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

procédure disciplinaire ; qu'il résulte également des pièces produites que, le 10 décembre 2015, il a été demandé au salarié de procéder à la dépose d'un lambris dans un hall d'entrée pour permettre le séchage

Source officielle
CA

Chambre sociale

6316e77a6464464f130f5ec5

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

SCIENCES ET TEHCNIQUES DE L'EAU [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Betty VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION et Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113e458bc223e2e3f098d

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres. 13.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018259625

Admin. suprême

9 janvier 2008

9 janvier 2008

alors même que cette culture serait purement accessoire, eu égard à l'usage industriel auquel ils sont affectés, ne peuvent être imposés comme chantiers (ex. prés utilisés par les blanchisseurs pour le séchage

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6037686140fe40454171142c

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

chargement survenu le 25 mars 1987 ; Que ces installations portuaires, faisaient partie d'un ensemble plus vaste comprenant, outre la bande transporteuse et l'engin de chargement : - une unité de séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301267

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

. ; que ce préjudice doit aussi prendre en compte le temps de séchage complet des murs et de l'humidité, cette dernière ayant été ralentie par l'absence de ventilation des pièces humides (cuisine

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98ed

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

substances nocives, un retard de quatre mois dans la transmission au médecin du travail du rapport à l'APAVE, l'intervention dans le local de stockage du produit de décapage et la mise au lavage et au séchage

Source officielle
CA

3ème chambre

6629f373dc6faf0009588ab3

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

responsable, des pertes sont survenues sur mon stock de blé dur et de tournesol car il n'y a pas eu d'électricité suite à ce sinistre pendant plusieurs mois, rendant impossible toute intervention de séchage

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66abcdba9c59f43650013ef0

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

deux époux [G] au défendeur ainsi que la facture n° F-2023-34772028 de la société SASU M ENDUITS GROUPE GME de « situation sur avancé des travaux » faisant état de l’« enduit muret + pilier » ; après séchage

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

696a32b6cdc6046d4785188b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SIRET 2], dont le siege est sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [8] [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf34965b5d9df31e091

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres. 13.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fea13a7a459da3dcde9e6f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres. 13.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb7509

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Association OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINE (OHS DE LORRAINE) Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FJLM S.C.I. LMJ IMMOc/S.A

65a8d648e12c85000874b062

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

demandant pas l'enlèvement du matériel avant de réaliser les travaux ou en informant la société LOXAM qu'une fois l'enrobé posé, le matériel était intransportable avant plusieurs jours le temps du séchage

Source officielle