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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

S.A.R.L. ARBOR MINERAL, S.C.I. DJ IMMOBILIERc/S.A

68c483be575259d001c6b4af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En outre, une tôle laquée pliée sous bardage est “ recouverte d’un profil qui empêche l’évacuation de l’eau vers l ’extérieur “ (page 20 sur 26 du rapport) L’expert retient qu’il appartenait au poseur

Source officielle

Page 55 sur 92

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CA

Chambre commerciale 3-1

67f750aa6527a11effc4b67f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[Z], son ancien directeur commercial, en mettant ses salariés (poseurs de bungalow mobile) à la disposition exclusive de cette dernière, ce qui constitue un prêt de main d''uvre illicite en violation des

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e468b5537980008847242

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

contenant les compteurs appartiennent aux usagers propriétaires et que dès lors, ils ne peuvent être ouverts sans leur autorisation préalable, sous peine de violation de la propriété privée, que les poseurs

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ee46d547e419ffb307

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Or le désordre relatif à l’épaisseur de la garde au feu du conduit métallique relève d’un strict défaut d’exécution de la société [Z], plâtrier et poseur de tubage, l’expert judiciaire n’expliquant pas

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300283

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

un dossier technique, que les bons de livraison comportaient les dimensions et les repères des panneaux au regard du plan de calepinage et déterminaient ainsi leur emplacement à l'attention du poseur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300187

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

coût de la réfection est de 545, 77 ¿ HT ; que sur les carrelages et siphons, il y a lieu de dire que les réparations s'élèvent à 26. 052, 02 ¿ HT ; qu'elles seront supportées pour moitié par Z..., le poseur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200676

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

que, même si le niveau quantitatif de l'amiante était resté faible par rapport au volume global de trafic du port de Marseille (- de 0, 1 %), la répétition de ce type de manipulation dans des sacs poreux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200680

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

que, même si le niveau quantitatif de l'amiante était resté faible par rapport au volume global de trafic du port de Marseille (- de 0, 1 %), la répétition de ce type de manipulation dans des sacs poreux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200681

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

1988 qui indique le 12 avril 2011 : . j'ai dirigé des équipes de dockers sur des travaux de déchargement de navires d'amiante soit en vrac ou en sac de jute ou en papier ; les sacs de jute étaient poreux

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8180d1fb03057d9a521e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

physiques et qu'elle ne détient pas de participation dans d'autre société, justifie que : - elle a une activité de conception, fabrication et vente de menuiserie et emploie des ouvriers de production, des poseurs

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ac71dfcd83182016b6

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[B] a été engagé en qualité de poseur, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 28 septembre 2012, par la société Plans Pluriel.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

6639c3c9941311000823863b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Le 7 août 2020, notre poseur partenaire nous a signalé que l'installation des stores était impossible en raison d'erreurs que vous avez commises dans la prise de mesure.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71039ae1759ccf6074c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[A] a été employé entre le 12 mai 1975 et le 31 mai 1999 comme mineur, piqueur, boiseur, poseur, nettoyeur et manutentionnaire, et qu'il a utilisé des monorails, des treuils, des scrapers dont les freins

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

67feb7787a459da3dcdee79a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Elle ajoute que tout poseur professionnel connaît les conditions énoncées par la société HUOT et enfin que les clients de la SA LEROY MERLIN posent souvent eux-mêmes les fournitures achetées sans pour

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TA

3ème Chambre

DTA_2305440_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

de salarié, l'intéressé faisant valoir deux promesses d'embauche assorties de demandes d'autorisation de travail, d'une part, pour un poste de peintre, d'autre part, pour un poste de peintre et de poseur

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcb5b1a4688e216af4f8c2

Appel

7 novembre 2018

7 novembre 2018

qu'une rémunération variable composée': d'une commission sur chiffre d'affaires réalisé sur les gammes de produits BIOPROFILE, une prime sur objectifs qualitatifs et des bonus sur les nouveaux clients poseurs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6035f3086e492f58af614d88

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

vive partiellement préhydratée, traitée en surface, en ce sens qu'une petite quantité d'eau a été ajoutée en surface externe des particules de chaux, de façon à obtenir une couche de chaux éteinte poreuse

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CA

9e Chambre B

6162a32336ab09eb9a2fd7fb

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

sur une base mensuelle et tenant compte d'une seule heure supplémentaire par jour , -cinq attestations établies sur le même modèle de Messieurs [F] [O] manoeuvre, [F] [U] chef de chantier, [L] [K] poseur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90033

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

sociétés lui permettait de considérer que beaucoup de chefs d'entreprises n'auraient pas supporté l'attitude de Mme X...laquelle a été décrite comme autoritaire et hautaine, notamment à l'égard des poseurs

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2017329_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

requérante indique qu'en raison de ce retard, elle a été contrainte de mobiliser plusieurs moyens humains et matériels comprenant une bourreuse avec équipage de fin de semaine, un conducteur travaux, 4 poseurs

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