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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69d2b79acdc6046d473b5616
21 janvier 2026
21 janvier 2026
François Echo, juge présidant l'audience, Mme Béatrix Peret, présidente et M. Frédéric Turbat, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 2-4
69d43439cdc6046d47580c54
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 18/06/2025 où siégeaient : Mme Beatrix Peret, M. Olivier Duboureau, Vincent-Bruno Larger Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleChambre 2-4
69d45b5dcdc6046d475a8a56
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 18/06/2025 où siégeaient : Mme Beatrix Peret, M. Olivier Duboureau, Vincent-Bruno Larger Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleChambre 2-4
69d6741fcdc6046d478769be
21 janvier 2026
21 janvier 2026
François Echo, juge présidant l'audience, Mme Béatrix Peret, présidente et M. Frédéric Turbat, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleciv3
613721e1cd580146773f86cf
2 juin 1993
2 juin 1993
Sur le pourvoi formé par la société Internegotia, société anonyme, dont le siège social est Canton de Zoug à Champ (Confédération Helvétique) et ... (1er), actuellement représentée par Mme Brigitte Penet-Weiller
Source officielle1ère Chambre
679089a8a212a19f662df70c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
J'y note la présence d'une série de petits oliviers puis d'un bambou et d'une sorte de petit palmier.
Source officielle1re Chambre A
6162c835b820aa60963d847d
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61625c89d64a6b1f51487655
7 novembre 2013
7 novembre 2013
APPELANT : Monsieur [Z] [F] né le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 4] (Belgique) de nationalité belge demeurant [Adresse 3] [Localité 2] BELGIQUE représenté par et assisté de : Me Olivier
Source officielle15e Chambre A
61627eb038d18b7ebf63d368
4 octobre 2013
4 octobre 2013
APPELANTE Madame [F] [Y] [N] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] (ROUMANIE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec73
10 janvier 2012
10 janvier 2012
de Me Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de LYON substitué par Me GICQUERE, avocat INTIMES : SAS ARCS FIDUSERO représentée par ses dirigeants légaux 45 avenue Leclerc 69007 LYON Monsieur Olivier
Source officielle5ème Chambre
635a21d0c549ea05a7cd2d2c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee1795b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
Source officielle1re chambre civile
696789b9cdc6046d4742e067
13 janvier 2026
13 janvier 2026
par le président du tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 24/00111 APPELANT : Monsieur [L] [M] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 3] Assisté de Me Olivier
Source officielleChambre commerciale
63c8eeeddc5b777c90992f6b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
SARL HOLDING ALLO TAXI PRADEEN [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Olivier REDON de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET- ARIES-ANDRE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant
Source officielleJurid. Premier Président
650d311271dfcd83182012ab
23 août 2023
23 août 2023
de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) Audience de plaidoiries du 19 Juillet 2023 DEBATS : audience publique du 19 Juillet 2023 tenue par Olivier
Source officielleChambre sociale
63b7cccf6b63637c907b7aa4
5 janvier 2023
5 janvier 2023
en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierre-Henri D'ORNANO de l'AARPI d'ORNANO QUERNER DHUIN, avocat au barreau de PARIS, et Me Nathalie MINEL-PERNEL
Source officielleREFERES
69d98019cdc6046d47d25af1
10 avril 2026
10 avril 2026
° RG 26/00285 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NYCG Minute n° 26/00182 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 10 Avril 2026 N° RG 26/00285 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NYCG Président : Olivier
Source officielleChambre sociale
670e05e610ea465c0ffcf7da
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6711fab97603bf88a18846f1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Dès lors, le seul constat du dépassement de la durée maximale de travail permet réparation.
Source officielleSociale A salle 3
6631db2aa91469000847aa2c
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officiellePage 55 sur 476