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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JU OQTF 6 semaines
DTA_2203032_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - et les observations de Me Jeandon, représentant M. et Mme B.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203033_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - et les observations de Me Jeandon, représentant Mmes D.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203034_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - et les observations de Me Jeandon, représentant Mmes D.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC03052_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique (Chambre 3)
DTA_2102366_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - et les observations de Me Zillig, représentant Mme A.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2102424_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2300052_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - et les observations de Me Lévi-Cyferman, représentant M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301200_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602203_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
A..., représentée par Me Korn, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 janvier 2026 par lequel la préfète de Haute-Savoie l’a obligée à quitter le territoire français sans délai de départ
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504572_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 avril 2025 et un mémoire enregistré le 9 mai 2025, Mme B C, représentée par Me Korn, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielleciv3
613722accd580146773ffee6
6 mai 1996
6 mai 1996
Lang, demeurant Lindenthalgurtel 102, D500 Koln 41, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2401524_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février et 22 août 2024, la société civile immobilière Elodame, représentée par Me Kohen, doit être regardée comme demandant
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007829650
2 mars 1992
2 mars 1992
KOHLER, demeurant 16, rue Vigny à Colmar (68000), 7°) M.
Source officielleChambre sociale
696a41eacdc6046d47872aba
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[L] [O] GV Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Benjamin KOHLER Me Guillaume BREDON, le 15-
Source officielleJ.L.D. HSC
65aebb1e54a01215df740cd4
22 janvier 2024
22 janvier 2024
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT N° RG 24/00401 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YWTD MINUTE: 24/132 Nous, Raphael KOHLER
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301545_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Julie Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2211572_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
inférieure à la durée nécessaire pour assurer l'amortissement des investissements envisagés ; * elle méconnait les exigences de l'appel à manifestation d'intérêt en ce que l'activité de la société " Kohi
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2302263_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504743_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
D A, représentés par Me Korn, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 911-7 du code de justice administrative : - 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleChambre 1
DTA_2200177_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Délibéré après l'audience publique du 28 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Kohler, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme Grandjean, première conseillère, M.
Source officiellePage 55 sur 203