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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2de
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Christophe -Y... Catherine -exp Me LE ROY DES BARRES le 31 janvier 2008 -exp T. C.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100357
1 avril 2015
1 avril 2015
Christophe X..., Mme Y..., M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110273
3 mai 2018
3 mai 2018
Christophe X... ; Que si M. Christophe X... reproche à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01321
16 septembre 2015
16 septembre 2015
X... ; qu'à la réception de cette lettre, soit à la date du 12 août 2010, monsieur Christophe X... n'avait donc d'autre alternative que de quitter l'entreprise ou d'être licencié ; que le fait que la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Y... en profitant pour faire le maximum de remarques rabaissantes et insultantes devant le personnel du rayon ; qu'il ajoute qu'il a entendu Eric X... relater de nombreuses altercations avec Christophe
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0314JUD004647799
14 mars 2002
14 mars 2002
Christopher Edwards fut placé seul dans une cellule.
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c6c5
5 janvier 1994
5 janvier 1994
par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 19 mars 1993 par Christophe
Source officielleciv1
60794d2a9ba5988459c4839e
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Christopher X... en action en révision et en rétraction du jugement de révocation ; Condamne M.
Source officielle2ème chambre
5fdd3d43369763a5e5fb8732
26 septembre 2018
26 septembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Jean-Christophe X... est gérant et associé unique de la SARL BOUCHERIE JC X... située à SAINT-MARTORY.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b7
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Madame Françoise A... née X..., et Monsieur Christophe X... ont procédé au partage des successions de leurs parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Christophe coupable des faits ainsi requalifiés, - a condamné X... Christophe à 3 ans d'emprisonnement LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92371
28 avril 2015
28 avril 2015
Christophe X...a saisi le bâtonnier de Rennes d'une contestation d'honoraires, le 12 février 2013.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007633086
16 décembre 1991
16 décembre 1991
Jean X..., gérant de la société civile immobilière "Le Saint Christophe", demeurant ... ; M.
Source officielleRéférés
69742d09cdc6046d4780b462
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SCI SAINT CHRISTOPHE C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc1
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Christophe X..., Mme Anne Gaële Marshina Y...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107317_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
D'un commun accord avec les propriétaires d'une parcelle cadastrée AB n°241 située sur le territoire de la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers (Isère), M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89831
6 septembre 2007
6 septembre 2007
No 06/06363 AFFAIRE : Christophe X... Sabine X... épouse Y... Z... Olivier X... Thibaud X... Françoise A... épouse X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02117
10 octobre 2012
10 octobre 2012
du salarié dans l'entreprise pendant la période de préavis ; 1.- La non-signature de la délégation de pouvoir ; que l'Association Hespérides reproche tout d'abord à Christophe X... sa déloyauté et la
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a268
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Christophe X...a interjeté appel de cette décision le 23 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49f
15 mai 2008
15 mai 2008
Christophe né le 27 Février 1975 à LIBOURNE (33) Fils de X... Christian et de PICARD Josiane De nationalité française Célibataire demeurant...
Source officiellePage 55 sur 1998