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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94564
18 avril 2019
18 avril 2019
Ayant pour avocat Me Olivier BERRON, avocat au barreau de BLOIS, Monsieur L... O... né le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405354_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
en vue de l'attribution d'un marché ayant pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet Nouvel Hôpital ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier de Blois, s'il entend conclure le contrat
Source officielleciv2
6079432d9ba5988459c416e5
13 novembre 1974
13 novembre 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST SOUTENU QU'UNE ORDONNANCE D'INJONCTION DE PAYER UNE CERTAINE SOMME A LA SARL COURS BLAISE PASCAL, RENDUE EXECUTOIRE CONTRE IBAZIZENE, DEVRAIT ETRE ANNULE PAR SUITE
Source officielleChambre Commerciale
697495e8cdc6046d4788c440
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ASSOCIES l'AARPI VALWILL ARRÊT du 22 JANVIER 2026 N° : - 25 N° RG 25/01346 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGZB DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance de référé du Président du Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielleJCP CIVIL
69860e72cdc6046d4736aeaf
7 janvier 2026
7 janvier 2026
____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 23/03637 - N° Portalis DBYN-W-B7H-EOAE Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 N°
Source officielle1ère chambre
DTA_2304243_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
dans le Loir-et-Cher et l'Indre-et-Loire, qu'entre le 20 mai et le 13 juin 2021, il a procédé à des retraits d'espèces à Blois et que, le 28 juillet 2021 Mme C a donné naissance à Blois à des jumeaux
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c11
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Maître Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Céline TOULET, avocat au barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e76
11 mars 2021
11 mars 2021
en date du 12 Avril 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé No: -/- Monsieur [N] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Damien VINET, avocat au barreau de BLOIS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110266
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Acquaviva, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme C..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100374
19 mai 2021
19 mai 2021
Les parties ont été avisées, ainsi que la SCP Foussard et Froger et la SCP Yves et Blaise CapronCapron, avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00094
9 février 2022
9 février 2022
[U], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du Fonds commun de titrisation Quercius, ayant pour société de gestion la société Equitis gestion et représenté par son recouvreur, la société MCS et associés
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10478
1 juin 2022
1 juin 2022
Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme [W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Maisons d'accueil L'Ilot, après débats en l'audience
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110366
18 mai 2022
18 mai 2022
Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme [K], après débats en l'audience publique du 22 mars 2022 où étaient présents M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110579
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949cf
20 août 2020
20 août 2020
F... épouse K... née le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]
Source officielleChambre Civile
6360c5483c369c7f74996d87
31 octobre 2022
31 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 31/10/2022 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU- BLOIS la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND- BLOIS ARRÊT du : 31
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC003347796
9 avril 1997
9 avril 1997
d'une agence de la Société Générale à Blois et le 10 décembre 1992 au préjudice d'une agence de la Banque Régionale de l'Ouest à Bourges (Cher).
Source officielleChambre des Urgences
64a6606cbbd03a05db9652ea
5 juillet 2023
5 juillet 2023
timbre fiscal dématérialisé n°: 1265290981219437 Monsieur [D] [Y] Madame [K] [I] épouse [Y] 14 rue Armand Grammont - 28200 CHATEAUDUN représentés par Me Benjamin GIRARD, avocat au barreau de BLOIS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e838c42a2105dbc59ca1
11 juillet 2023
11 juillet 2023
CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELAS [9] CPAM DU LOIR ET CHER EXPÉDITION à : [11] (EUROPE) MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
Source officielleChambre Sociale
62d64991aa6a2f06030d270d
26 avril 2022
26 avril 2022
2BMP FCG ARRÊT du : 26 AVRIL 2022 MINUTE N° : - 22 N° RG 19/03296 - N° Portalis DBVN-V-B7D-GBGR DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE BLOIS
Source officiellePage 55 sur 359