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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
62678d5d189ce3057d201c97
25 avril 2022
25 avril 2022
ARKOTAL LOGISTIQUE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patrick-Hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Alexandre FAVARO
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1611d2b47a9d8cd7176
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [R] [C], demeurant [Adresse 10] - [Localité 8] représenté par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [G] [X] épouse [C], demeurant [Adresse 10
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310228
19 mai 2016
19 mai 2016
[V] [D], épouse [G], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2014 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société foncière Alexandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efae
31 octobre 2011
31 octobre 2011
La plainte pénale déposée par madame Virginie X... a fait l'objet d'un classement sans suite.
Source officielle3e Chambre A
5fdd707a360c991cbe685d2c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Alexandra G... Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1213DEC000398909
13 décembre 2016
13 décembre 2016
border-top:0.75pt solid #949494; border-left:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête no 3989/09 Alessandro
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6706c3e7f1d01e3c86eef2a6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ils se réfèrent à leurs conclusions et pièces déposées à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a31
16 septembre 2013
16 septembre 2013
agissant par délégation du premier président, assisté de Sabine DAYAN greffière lors des débats et de Noëlle Klein greffière lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8b
9 août 2021
9 août 2021
La société CF n'a pas déposé de conclusions suite à sa déclaration d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93afb
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Alexandre X... et la société AHP Prod à l'encontre de M.
Source officielle1re Chambre B
6160920ddb7ff645d85664a6
4 septembre 2014
4 septembre 2014
459 Rôle N° 13/23997 SARL ETUDE LODEL C/ [P] [N] [W] [G] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3cf
4 avril 2012
4 avril 2012
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de cette dernière le 27 avril 2011.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501645_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
La requête a été communiquée à la société Alessandro Termomeccanica qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01324
10 juillet 2013
10 juillet 2013
par le syndicat FO au motif qu'elle était tardive, alors qu'aucune autre candidature n'avait été déposée et que le protocole n'avait pas été signé à la double majorité, ne répondait pas à un motif lié
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470232.20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488877.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
C, ressortissant malien, a déposé une demande de naturalisation le 17 septembre 2017 dans laquelle il a indiqué être célibataire et sans enfant.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494757.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre des référés
S.A.S. ZYRCLOc/Association LA VILLARELLE
697d4a51cdc6046d47561686
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ZAGO, avocat au barreau de NICE Monsieur [C] [B] [Adresse 4] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Madame [I] [G] [Adresse 6] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
6a0af339cdc6046d47110142
11 mai 2026
11 mai 2026
2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 23/03/2026 Président: Monsieur Patrice AUZET Juges : Monsieur Patrick ANSELMO * Monsieur Claude MARTINI Greffier d'audience : Madame Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63c10957bf9fd47c90a13b8b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET
Source officiellePage 55 sur 482