des maladies professionnelles n° 84 B ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie du Finistère (la caisse) ayant pris en charge au titre du tableau n° 84 B des maladies

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 23 janvier 2025), Mme [B] a demandé son inscription au tableau de l'ordre des avocats au barreau de Metz sous le bénéfice des dispenses de formation et de diplôme prévues à

1996 de la publication de Microsoft dénommée "Solutions Microsoft" mentionnait le logiciel de Philippe Y..., en raison de ce qu'il développait une application complète de gestion budgétaire sur le tableur

de la mention "agréé en architecture, récépissé n° 63 du 12 avril 1977"; qu'en application de la loi du 3 janvier 1977 le port du titre "agréé en architecture" est conditionné à l'inscription au tableau

l'acquéreur, constituait un acte abstrait et indépendant du remboursement du prêt hypothécaire par le vendeur, la cour d'appel a violé les articles 1121 et 1134 du Code civil ; 2 ) qu'il ressort du "tableau

comptes entre les parties, sans pouvoir s'y refuser en se fondant sur l'insuffisance des preuves qui lui sont fournies ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé qu'une différence existait entre le tableau

est un des deux agents de l'U.A.P. qui aurait intérêt à minimiser ce chiffre, tandis que les plaignants ne fournissent des justificatifs que pour la somme bien moindre de 407 380,54 francs (rapport, tableau

collège au sein de l'entreprise, alors : « 1°/ que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'en l'espèce, il ressort de chacun des trois tableaux

dans son patrimoine entre 2007 et 2008 - à laquelle la chambre de l'instruction fixe le produit des infractions" - était le résultat de la vente officielle aux enchères publiques d'une collection de tableaux

Y... confirmant les mauvais résultats obtenus par l'intéressé depuis longtemps et son comportement individualiste et solitaire, et un tableau des résultats des ingénieurs commerciaux plaçant Claude X..

n'a pas constaté l'accomplissement d'un travail effectif et a ainsi privé sa décision de base légale au regard des dispositions de l'article L. 122-4 du Code du travail; alors qu'il résulte d'un tableau

J'ai voulu connaître les prix des concurrents, ce qui explique la présence du tableau des prix détaillés pour les concurrents sur ce marché, à l'exception de ceux de Chantiers modernes.

; que pour confirmer les montants retenus par le juge aux affaires familiales au titre de la prestation compensatoire, la cour d'appel s'est pourtant bornée à reprendre les données figurant dans le tableau

seules erreurs ne permettaient pas de caractériser l'existence d'une comptabilité tenue irrégulièrement empêchant les dirigeants de procéder au recouvrement des créances, ce d'autant moins que, si les tableaux

heures de travail effectuées, d'y répondre utilement en produisant ses propres éléments ; qu'au titre de l'année 2014, la cour d'appel a retenu que la salariée produisait un décompte sous forme de tableau

du 25 au 29 août 2014, 40 heures du 1er septembre au 5 septembre 2014 et 35 heures du 8 septembre au 12 septembre 2014" ; qu'à l'appui de ces écritures, il produisait un recueil d'horaires et des tableaux

La Cour a conclu que les conditions de détention des requérants étaient inadéquates et que le manque de recours effectif en droit interne constituait une violation des articles 3 et 13 de la Conventio

M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 461-1 du code de la sécurité sociale et le tableau