(les consorts Y...), ont assigné la commune de [...] en revendication de la propriété de ce chemin, lequel traverse, de part en part, leurs parcelles qui constituent le bois de La Chapelle.

somme de 9 443 288 francs CFP en réparation du préjudice subi du fait de son éviction qu'elle estime irrégulière du marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour la requalification urbaine de la RT1 en traversée

dit vouloir porter plainte contre sa famille, contre nous, refuse toute prise de traitement depuis hier, nie toute décompensation de son trouble bien qu'elle rapporte que sa famille lui dit qu'elle traverse

Les appelants font plaider que le chemin rural créé depuis plus de 50 ans ne s'arrête pas au droit de la limite des propriétés des consorts Y... et de Chantal Z...mais les traverse pour aboutir sur la

par les actes, et les parcelles mentionnées dans ces actes n'étaient pas traversées par une voie de 5 mètre de large

C...en qualité de consultant, afin de " dire si les traverses basses en aluminium des pré-cadres des portes-fenêtres et les couvre-joints des baies vitrées dont M.

Une mention figure au sujet de la SARL CAR TRADERZ au RCS de Bobigny.

225000 volts Ormes-Vézilly et Soissons-Notre-Dame-Vézilly sur le territoire des communes de Vézilly, Villiers-Agron-Aiguisy (département de l'Aisne), Aougny, Bouleuse, Germigny, Lagery, Lhéry, Poilly, Tramery

Y, Z, AA et AB résident sur le territoire des communes de Bonne, Cruseilles et La Roche-sur-Foron qui, contrairement à ce qu'ils soutiennent, ne sont pas traversées par le projet d'infrastructure déclaré

W... ayant traversé un rond point et heurté un panneau de signalisation ; Si cet accident n'est pas contesté par Monsieur V...

exceptionnelle gravité du choix de déplacement de la victime, alors que l'accident s'est produit vers 14 heures en toute visibilité, que la victime pouvait raisonnablement penser avoir le temps de traverser

distribution de boissons dont ils sont les dirigeants alors que leur maison à usage d'habitation est assise sur la parcelle cadastrée section ; - les parcelles cadastrées section sont bordées ou traversées

pré et arrive à la propriété de Madame H... qu'il traverse aussi jusqu'au ruisseau. ......

Par acte du 23 janvier 2003, il a fait assigner la commune de PELVOUX devant le Tribunal de Grande Instance de GAP pour voir dire que le chemin dit de l'ancien four qui traverse ses parcelles, est un chemin

Z... avant de traverser la chaussée pour aller voir M.

Aux termes de l'article R. 412-38 du même code : " Les feux de signalisation lumineux réglant la traversée des chaussées par les piétons sont verts ou rouges et comportent un pictogramme.

d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune d'Aiglun a implicitement refusé de reconnaître qu'elle est propriétaire de l'entièreté des parcelles litigieuses et que le chemin qui les traverse

euros, des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison de l'ensemble immobilier dont elle est propriétaire situé au 117 Traverse