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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c29a45cdc6046d47c5f815
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 20/01/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0c85dd7001754d61aa90
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 3] Jugement du 04 juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Florence RENARD, Présidente, Mme Marie CAMAX, Assesseur représentant les employeurs, Mme Anita PUJO
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0c8bdd7001754d61ab93
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 4] Jugement du 04 juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Florence RENARD, Présidente, Mme Marie CAMAX, Assesseur représentant les employeurs, Mme Anita PUJO
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663b
20 janvier 2003
20 janvier 2003
C/ UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e60
19 janvier 2004
19 janvier 2004
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Mireille PEYRON, Greffier
Source officielleChambre sociale
616337dd06e11dac7d76d016
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Monsieur PUJO-SAUSSET, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame PAGE et en a rendu
Source officielleChambre sociale
6163e38dfeacceebf034a981
3 avril 2008
3 avril 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Février 2008, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e9
10 avril 2008
10 avril 2008
DES LANDES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Code
Source officielle1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
651d0336fe8d588318c1afeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
ALUK [Adresse 49] [Adresse 44] [Localité 29] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Florence PUJOL de
Source officielle1ère Chambre civile
677f67ba8c38f76f7830343b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DOMENGE PUJOL THURET BUCCERI CAFLERS SAUVAGE S.A.S.U.
Source officielleMagistrat statuant seul
DCA_23TL00328_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
20 A0004 par lequel le maire de Fréjeville a refusé de leur délivrer un permis de construire en vue de la réalisation de dix maisons individuelles de plain-pied sur un terrain situé au lieu-dit " Le Pujol
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02045_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 6 septembre 2022 et le 7 novembre 2023, la société Setec Organisation, représentée par Me Pujol, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures :
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203243_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2022, la Smabtp, représentée par la Scp Pujol-Gros, aux écritures de Me Pujol, intervenant en sa qualité d'assureur Rcd de la société Sylvea et de
Source officielleService des Référés
6791dfef1c87724b5e69d8b5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 428 560 031, désigné à cet effet par jugement du tribunal de commerce de GRENOBLE du 13 juin 2023 [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Sophie CAPDEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a71
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Signé par Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315f
13 avril 2016
13 avril 2016
François RACHOU, Premier président, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93238
11 mai 2016
11 mai 2016
Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbf3
1 décembre 1987
1 décembre 1987
(Haute-Garonne), 41°/ de Mme Maryse P..., demeurant Les Trois Chênes, La Mothe Capdeville à Lafrançaise (Tarn-et-Garonne), 42°/ de Mme Odette Q..., demeurant ...
Source officielleJEX
659da22daa704a07f4938759
22 décembre 2023
22 décembre 2023
RCS de VERSAILLES sous le n° 451 976 732 dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant égal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Francis CAPDEVILA
Source officielleChambre des Référés
65b01728b98137c174795ca4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
057 460, dont le siège social est situé [Adresse 12], représentée par son Président du conseil d’administration, En sa qualité d’assureur de SR2P (contrat n° 5388916704) représentée par Me Francis CAPDEVILA
Source officiellePage 54 sur 104