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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613724d5cd58014677418b8c
20 février 2007
20 février 2007
(les consorts Z...), ses neveux et nièces venant aux droits de leur mère Marie X..., sa soeur germaine prédécédée ; que ces derniers ont assigné Mme Y... aux fins de voir juger qu'elle avait recelé divers
Source officielleciv2
60794bf99ba5988459c44631
4 mars 1981
4 mars 1981
DE L'ACCIDENT, L'ARRET, INFIRMATIF DE CE CHEF, ENONCE QUE LE FAIT DE LAISSER UN VEHICULE, PORTIERES OUVERTES ET CLES SUR LE TABLEAU DE BORD, DEVANT SON DOMICILE, QUI ETAIT CELUI DE SON NEVEU, A PU INCITER
Source officielleciv1
607940db9ba5988459c3f688
1 juillet 1970
1 juillet 1970
: 1° EUGENE MARRE, SON FILS, AUJOURD'HUI DECEDE AYANT, POUR HERITIERS, DEUX ENFANTS : JEAN ET MADELEINE Y..., 2° DAME Z..., SA FILLE QUI, DECEDEE SANS ENFANTS, A INSTITUE LEGATAIRES UNIVERSELS DEUX NEVEUX
Source officielleciv1
607943469ba5988459c41ced
22 octobre 1975
22 octobre 1975
D'EXPLOITATION SE TROUVANT SUR UN DOMAINE AGRICOLE DONT ELLE ETAIT PROPRIETAIRE; QUE DANS UN CODICILLE DU 5 MARS 1960, MODIFIANT PARTIELLEMENT LE TESTAMENT, ELLE AVAIT DECLARE "DONNER A SON PETIT NEVEU
Source officielleciv1
60794c079ba5988459c44749
19 mai 1981
19 mai 1981
EST DECEDE AB INTESTAT LE 15 MAI 1976, A LA SURVIVANCE, D'UNE PART, DE SA VEUVE, NEE GIOVANNA A..., D'AUTRE PART, D'UN NEVEU CONSANGUIN, M ANDRE X..., ET D'UNE PETITE NIECE CONSANGUINE, MME B...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500741_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
du jour incluant les délégations du conseil municipal et le retrait de l'indemnité de fonction du maire ; Par un mémoire en défense du 25 avril 2025, la commune de Thorame-Basse, représentée par Me Neveu
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b6
18 septembre 2008
18 septembre 2008
La minute de la présente ordonnance a été signée par Christian FABRE, le magistrat délégué par le Premier Président et par Josseline NEVEZ adjoint administratif principal faisant fonction de greffier.
Source officielleciv3
61372433cd58014677413819
15 juin 2004
15 juin 2004
Barthélémy X... et les neveux de son épouse, Mme Dévote Y... que celle-ci avait institués légataires universels, qui n'indiquait pas l'origine de propriété des immeubles composant la masse à partager,
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90990
2 septembre 2013
2 septembre 2013
ordonnance No 164 ORDONNANCE Nous, Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat délégué à la protection des majeurs assisté de Madame Huguette NEVEU, greffier, Madame Marie-Hélène X... et Madame Véronique
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008058195
18 octobre 2000
18 octobre 2000
..., par une requête suffisamment motivée, demande l'annulation de la décision du 30 juin 1999 par laquelle le consul général de France à Agadir a refusé de délivrer un visa d'entrée en France à son neveu
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402093_20250818
18 août 2025
18 août 2025
l'arrêté du 26 janvier 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Evarzec a accordé à la SAS AFM Bretagne un permis d'aménager modificatif portant sur l'accès du lot 16 par le Hameau de Moustoir Nevez
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2100831_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A B, représenté par Me Bouthors-Neveu, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2021 par lequel le préfet du Calvados l'a mis en demeure de régulariser sa situation au titre de la législation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0127DEC004224613
27 janvier 2015
27 janvier 2015
display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s98BA52ED { width:187.11pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 42246/13 Cristina Maria NEVES
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112876_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2021, Mme A B, représentée par Me Neve de Mevergnies, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juin 2020 par laquelle
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02663_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
B, représenté par Me Neven, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2311205 du 22 mai 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler les décisions du 18 avril 2023 du préfet de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0228JUD001658090
28 février 1994
28 février 1994
Pendant le placement de C. à l'assistance, l'intéressé chercha souvent à rencontrer son neveu.
Source officielleChambre Sociale
62cfb1ed548bc59fcf4f0ece
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par ailleurs, s'il s'est prévalu lors de son audition du 2 septembre 2015 de l'existence d'un neveu de [O] [V], dénommé [B] [V], et de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2603335_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
justifiant pas de sa compétence et souffre d’une insuffisante motivation en ce qu’elle n’examine ni même n’évoque les circonstances qu’il vit en France depuis l’âge de douze ans, que sa sœur et ses neveux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01606
7 octobre 2015
7 octobre 2015
faisait encore valoir que la modification des horaires, avec un temps de pause de trois heures au lieu d'une, poursuivait cet objectif et que l'employeur lui avait dit « tu vas suivre ton frère et ton neveu
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301318
13 novembre 2013
13 novembre 2013
.) ; que surtout il apparaît que dès 2002, des tensions très vives se sont élevées entre l'oncle et le neveu, en raison notamment de l'arrivée de M. F..., nouvel époux de Mme Chantal Vve X....
Source officiellePage 54 sur 403
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