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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2101157_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A B, représenté par Me Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de sanction d'avertissement du 5 juillet 2021 ; 2°) de mettre à la charge du centre national de gestion des praticiens
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202746_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mai 2022, la Sarl Antonio Carvalho, prise en la personne de Me André, son mandataire judiciaire, représentée par Me Maillot, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2201273_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 14 mars 2022, le 10 février 2023 et le 28 avril 2023, M. et Mme E, représentés par Me Maillot, demandent au tribunal : 1°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
[N] [D] Représentant : Me Frédérique TRUFFAZ, avocat au barreau de LYON, toque : 1380 INTIME Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE SOCIALE A ; Nous,Catherine MAILHES, Présidente
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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20 mai 2026
20 mai 2026
barreau de LYON APPELANT S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Rodolphe LOCTIN de la SELARL CABINET LOCTIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Catherine MAILHES
Source officielleRétention Administrative
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8 juillet 2022
8 juillet 2022
Rhône Représenté par Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Juillet 2022 devant Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre des Rétentions
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11 janvier 2026
11 janvier 2026
judiciaire d'Orléans en date du 09 janvier 2026 à 13h46 Nous, Xavier AUGIRON, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Nathalie MALHO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6710aa54be64d7e510244fd6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ : [D] [W] [Adresse 2] [Localité 4] non représenté DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Juin 2024 Présidée par Catherine MAILHES
Source officielleJurid. Premier Président
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23 juillet 2025
23 juillet 2025
DEFENDERESSE : [7] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée à Mme [X] [E] Audience de plaidoiries du 16 Juillet 2025 DEBATS : audience publique du 16 Juillet 2025 tenue par Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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16 mars 2017
16 mars 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 MARS 2017 (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS EUROVIA AQUITAINEc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
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10 avril 2014
10 avril 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 10 AVRIL 2014 gtr (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/SOCIETE RENAULT RETAIL GROUP
6160964d41ad74d62c181893
30 octobre 2014
30 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 OCTOBRE 2014 gtr (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielle1ère Chambre
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21 avril 2026
21 avril 2026
de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [C] [H] épouse [P], née le 30 décembre 1980 à [Localité 2] (39), de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
de bain et en train d’entrer dans l’eau, ce cliché étant le même que celui de la page de couverture; - en haut à droite de la page 8, un cliché des mêmes personnes toujours en maillot de bain, les deux
Source officielle3e chambre civile
69fd7a31cdc6046d4703cc69
7 mai 2026
7 mai 2026
de la SELARL MAILLOT AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Jérémy RAYNAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [R] [B] (ordonnance de caducité d'appel
Source officielle17e Chambre
6035cd02d3716d341c2f4c44
25 février 2016
25 février 2016
L'engagement du 9 mai 2008 au 15 septembre 2008 de Mme [N] par Mme [O] en qualité de vendeuse ambulante de maillots de bain 'en vue de l'aider à faire face à la vente saisonnière de maillots de bains dans
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55417
16 mai 1973
16 mai 1973
LES DEUX PREMIERES BRANCHES QUE L'ARRET ATTAQUE RELEVE QU'AU COURS DE L'ANNEE 1969, L'EMPLOYEUR AVAIT INCITE DUHAYON A ABANDONNER LA REPRESENTATION DE DIVERS VETEMENTS POUR SE CONSACRER A CELLE DES MAILLOTS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
barreau de BORDEAUX INTIMÉE : CIPAV, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS substituant Me Olivier MAILLOT
Source officielle1ère Chambre
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
JPJ AMENAGEMENT Sise [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA, avocat postulant Représentée par Me Dimitri DEREGNAUCOURT, avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be18780de3a214879e04
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ci-après dénommée : la société SCT TELECOM Représentée par Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Valérie PONS-TOMASELLO
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