football miniature ; que celle-ci, a conclu avec la société Sarragan France, devenue la société Adidas Sarragan France (la société Adidas), un contrat l'autorisant à reproduire sur ces diffuseurs le maillot

excès de pouvoir, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel de Paris, dans son arrêt du 5 décembre 1996, infirmatif de ce chef, a dit que la société Stella Maillot

compris sur les seins, le ventre et le sexe constitue la matérialité du délit d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans" , que toutefois les jeunes filles "ne contestent pas plus avoir ôté leurs maillots

Gérard Joulie, gérant, II - Sur le pourvoi n° S 98-30.031 formé par la société Congrès Maillot, société à responsabilité limitée, exerçant sous l'enseigne "Congrès Maillot", dont le siège est ...

en leurs diverses branches : Attendu que la société La Redoute catalogue fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir accueilli l'action de la société Vivelotte fondée sur la contrefaçon d'un modèle de maillot

L'engagement du 9 mai 2008 au 15 septembre 2008 de madame Y... par madame A... en qualité de vendeuse ambulante de maillots de bain « en vue de l'aider à faire face à la vente saisonnière de maillots de

des classes 1 à 42, de deux marques complexes comportant la dénomination "Le Tour", déposées le 9 octobre 1989, pour désigner divers produits et services dans 17 classes, de la marque dénominative "Maillot

l'arrêt attaqué (Rennes, 28 octobre 1993), que la société Mutuelle des architectes français (MAF) a versé à la société Aiguillon construction, dans le cadre d'une procédure mettant en cause l'architecte Maillols

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme clinique Mailhe, dont le siège est ...

rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE AIR STORE MAILLOT

individu est entré, malgré que la porte ait été fermée, et, sans mot dire ou presque, a caressé l'adolescent avec une main sur l'ensemble de son corps et notamment sur le sexe, après avoir baissé son maillot

possédant des droits sur l'image des joueurs liés à l'association par des contrats de travail sont conclus pour la même durée que ces contrats de travail, emportent obligation pour les joueurs de porter un maillot

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nicole Olivier, qui soutient être titulaire de droits d'auteur sur un modèle de maillot

occasionnera une contusion nasale et fera chuter l'intéressé sur le sol ; que le 6 février 1989, le docteur Y..., spécialiste en traumatologie et chirurgie esthétique, a fait état d'une fracture de la malléole

COMMERCE CH2 UNEDIC délégation AGS - CGEA DE [Localité 3] SELARL EGIDE, prise en la personne de Me [L] [D], ès qualités de mandataire liquidateur de L'ASSOCIATION EPICERIE SOLIDAIRE MAILLOL

pour votre application Mailbox" ; qu'en retenant que les pièces versées aux débats ne faisaient pas apparaître X...

[L] [D] pris en qualité de mandataire liquidateur de l'association Epicerie Solidaire Maillol, défenderesses à la cassation.

X... avait expressément fait valoir que l'accident dont il avait été victime en 1970 avait consisté dans une chute de cheval, ayant entraîné une fracture de la maléole tibiale gauche et qu'il n'avait nullement