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1 215 résultats pour « Frigier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

631834cc0876004f131a6009

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Sur l'obligation du bio-nettoyage des chambres : La Sa Polyclinique Urbain V soutient que Mme [T] [K] a manqué à son obligation de bio-nettoyage des chambres en omettant à deux reprises de vider le frigo

Source officielle

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Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

COURTADON FRIGIERE

SIREN 852843978Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

26/03/2026

Voir →

Créations

FRIGIERE, Alexis, René, Michel

SIREN 984119040Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

15/02/2026

Voir →

Radiations

FRIGIERE, Sophie Catherine, BERTRAN

SIREN 350617643Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

07/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

COURTADON FRIGIERE

SIREN 852843978Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

18/08/2025

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Radiations

FRIGIERE, Jérôme, Fernand, Claude

SIREN 979553864Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

17/06/2025

Voir →

CA

Chambre commerciale

63577c9321f86b05a77f6ecf

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

que la société SDGE a multiplié les entraves au bon fonctionnement de son activité (portillon donnant accès au parking de livraison fermé à clé, tables et tabourets de bar retirés, installation d'un frigo

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff7f8faf13e2e973d07

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Vous avez ensuite entreposé vos poêlées dans le frigo poissonnerie. Le personnel a confirmé au Manager Sécurité que vous aviez l'habitude de procéder ainsi.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69f44d33cdc6046d472f556d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre chargé du rapport Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6967387acdc6046d473981a2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

qu'il y ait un foyer au niveau bas. " Analysant les causes possibles du sinistre, l'expert précise que l'assuré ne signale aucune anomalie sur l'installation électrique, que le matériel, hormis les frigos

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

6984c0f6cdc6046d470cf40f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

sortie de Madame [F] [T], sur lequel est mentionné, au niveau de la cuisine « cafards retrouvés sur les meubles, dans les meubles, sous les meubles, sur les murs, sur le sol, sur le plafond, dans le frigo

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69abeca8cdc6046d47d0f461

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e105a940b7d9cd969ce

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b3f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

envoyé par le maître d'hôtel du restaurant, et duquel il ressort : « (') Il reste quelques périssables en chambre froide que nous avons laissé ne sachant pas la durée de fermeture, y compris dans le frigo

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0281172da17169ecf9c5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il apparaît donc non contestable que l'accès à la cave est effectivement très compliqué, voire dangereux et qu'un tel accès ne permet pas de stocker du matériel volumineux, notamment des frigos et congélateurs

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6866dba3d33109fd079b3c1e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Y] et Mme [C] d’installation d’une unité frigorique en façade.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df32781e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Nous notons également le stockage ici d’une fermenteuse de marque PROVELAIN, de deux lave-batterie et de deux vitrines froides de marque TEC FRIGO, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6878847363001e49f9f26b5f

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

euros - Foir Fouille : 22,95 euros - Inside 75 (chaises) 198 euros - C discount (facture non renseignée) 359,98 euros - Berlin Brands (idem) 391,03 euros - VPC Boost (idem) 224,20 euros - Darty (frigo

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e79a4bcd46bcddb1ac

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68660f8dbbe0ac41ca81b215

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle indique que cette dernière a alors fait part des difficultés rencontrées le midi pour faire manger l'enfant et dit 'il ne s'en sortira pas comme ça , son assiette est au frigo, je lui ressortirai

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db52c124f4fd8d67338

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65aa2f8c009f81000890dc69

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Lors d'un rendez-vous du 6 juillet 2020 entre le manager du magasin SoCoo'c, le poseur et le client, il a été mentionné : 'déplacer le four à la place du frigo, lave-vaisselle à la place du four, déplacer

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68fb978611af6ba0065f43f0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68fb978611af6ba0065f4447

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdbd4fe7f810eb404376ac8

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

des courriers des 20 et 24 octobre 2008 envoyés par le preneur au bailleur faisant état de problèmes électriques suite à des infiltrations d'eau, motivant un arrêt inopiné et durable des «moteurs des frigos

Source officielle