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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2306678_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2504722_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2200325_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, pour statuer sur les litiges en application des dispositions de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2413061_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle1ère ch. civile
66ff85e5a4ff9ec259c09a40
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Monsieur [A] [V] né le [Date naissance 14] 2000 à [Localité 54] [Adresse 60] [Localité 35] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Fanny COLIN
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01874
26 juin 2018
26 juin 2018
Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Fossier, les observations de la société civile professionnelle MONOD, COLIN
Source officielleciv1
613722e0cd58014677402a71
7 octobre 1997
7 octobre 1997
pourvoi formé par Mme Annick Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1995 par le tribunal d'instance d'Antibes, au profit : 1°/ de l'association syndicale libre Les Collines
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90066
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Atelier Pagès, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Francelot, ayant SAS Boulloche, Colin
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310128
7 mars 2024
7 mars 2024
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MARS 2024 La société Scieries Collin
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90942
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[N] [G], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90481
21 mai 2026
21 mai 2026
: la société Cap Nord 410 et autres Requête n° : 1265/25 Ordonnance n° : 90481 du 21 mai 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cap Nord 410, ayant SAS Boulloche, Colin
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd8bbd03a05db96513d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[Y] [G] à payer au Syndicat des copropriétaires de la résidence La Colline, représenté par son syndic la S.A.R.L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11483
12 décembre 2018
12 décembre 2018
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Plantes aromatiques et légumes Colin et la condamne à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
étaires de la résidence Réginellac/M. Stéphan X
6253cd79bd3db21cbdd937a3
30 novembre 2016
30 novembre 2016
I. les collines de Sainte-Marie et M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200162
7 février 2013
7 février 2013
Colin X... produit les attestations de MM. Y... et Z... qui l'un et l'autre attestent que le 20 octobre 2005 vers 16h00, ils étaient présents lors de la conversation téléphonique que M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007626349
16 mai 1990
16 mai 1990
Z... à invité par lettre des personnes âgées de la commune à s'inscrire pour recevoir au cours de la semaine précédant le premier tour de scrutin un colis-repas à leur domicile ; que cette distribution
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100927_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Sur les conclusions reconventionnelles de la commune de Collias : 22.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007681869
5 juin 1981
5 juin 1981
ET MME COLIN, DEMEURANT AU LIEU-DIT "LA VILLE HEULIN" A SAINT-NAZAIRE LOIRE-ATLANTIQUE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 23 AVRIL 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Source officielle8ème chambre
69ead7dbcdc6046d475398f9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.
Source officiellesoc
61372666cd58014677425440
23 avril 1992
23 avril 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Colin Montrouge, dont le siège social est ...
Source officiellePage 54 sur 1134