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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle Civil section 3
68f2ae92e97b8c1829979992
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Se plaignant de douleurs à la dent 25, la Docteure [M] [X] lui a prescrit des antibiotiques le 9 novembre 2018, date à laquelle la radiographie rétro-alvéolaire de la dent 25 montrait une fêlure en distal
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0512DEC001821506
12 mai 2009
12 mai 2009
The applicants complained about the German authorities’ refusal to take specific measures to curb respirable dust emissions of diesel vehicles.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100730_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
centre hospitalier régional d'Orléans a commis une faute de nature à engager sa responsabilité résultant du choix thérapeutique erroné d'une chirurgie de stabilisation non adaptée par pose de prothèses discales
Source officielleChambre sociale section 3
626b8167d1fb03057d9a5080
28 avril 2022
28 avril 2022
Un certificat médical initial rectificatif a été établi le 29 septembre 2017 et mentionne une 'chute escalier - traumatisme du rachis cervical- hernie discale C6-C7- intervention le 4 décembre 2017".
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697b2caccdc6046d4715c541
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le certificat médical initial établi le 30.10.2019 par le Docteur [X] [K] mentionne : « sciatique par hernie discale L5S1 ».
Source officielle4ème Chambre Section 3
63c649ddbe43307c9013b3d6
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Le certificat initial mentionne une amputation de l' extrémité distale de l' index droit.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f3836fac7141b7ea0e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
L'avis du CRRMP s'imposant à elle, la caisse, le 24 juillet 2018, a informé l'employeur de la prise en charge de la maladie "sciatique par hernie discale L4-L5" inscrite dans le tableau n°98 des maladies
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
686f4caad3976f57d00d3286
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[O] [D], né en 1975, peintre en bâtiment en invalidité, a complété une déclaration de maladie professionnelle pour une hernie discale C5-C6 et protrusion globale du disque C4-C5, objectivée par certificat
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2502186_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Il soutient qu’il souffre d’un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité ainsi que de nombreuses hernies discales entraînant un pincement des disques ne lui permettant de marcher qu’
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2311563_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il soutient que ne pas pouvoir rester assis ou debout " trop longtemps " en raison d'une lombosciatique causée par une double hernie discale ayant pour conséquence d'altérer sa mobilité de manière significative
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01640_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
le 3 mai 2010, alors qu'il était assis à son bureau, il a souffert d'une douleur lombaire brutale consécutive à un mouvement banal du quotidien et a été opéré quelques jours plus tard d'une hernie discale
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2203706_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
d'un adénome hypophysaire ayant entraîné une perte de la vision ; - en 2017, elle a présenté une surdité brusque de l'oreille gauche suivie d'acouphènes ; - elle souffre des séquelles d'une hernie discale
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2022:156
3 mars 2022
3 mars 2022
devant une juridiction nationale afin de contester la réception CE par type accordée à certains véhicules – Règlement (CE) no 715/2007 – Article 5, paragraphe 2, sous a) – Véhicules à moteur – Moteur diesel
Source officielle2e Chambre
6162fa95687317f24325afb5
14 décembre 2011
14 décembre 2011
MONACO MARINE FRANCE (RIVIERA MARINE DIESEL) S.A. GENERALI IARD S.A.
Source officielle2ème Chambre civile
678aafb25289c7662ca2ccb9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le chirurgien a noté que les suites opératoires étaient marquées par la persistance du déficit distal.
Source officielle3ème chambre A
68ef2db58a85971c3ac1ffc8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DIVALI Représentant : Me Julia ANDRE, avocat au barreau de LYON, toque : 3530 APPELANT S.A.S.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-162414
13 avril 2016
13 avril 2016
0pt } .s4954B46 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2016)54 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Rahmani et Dineva
Source officielleTARIFICATION
6700d6d8836fac7141b7e8ae
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Monsieur [D] [Y] a établi en date une déclaration de maladie professionnelle pour une « sciatique par hernie discale L5-S1 », pathologie relevant du tableau 98, dont les incidences financières ont été
Source officielleChambre 4 SB
65aa2484a34ad10008581968
18 janvier 2024
18 janvier 2024
charge au titre de la législation professionnelle la maladie déclarée le 4 mai précédent par son salarié [Y] [I] sous la qualification de « lombo-sciatique S1 gauche avec discopathies et protrusion discale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210512
20 juin 2019
20 juin 2019
lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes ; que ce tableau pose une présomption d'origine professionnelle de la lésion, dès lors que le salarié justifie d'une sciatique par hernie discale
Source officiellePage 54 sur 254
S.A.R.L DIEVAL WEPPE
08/07/2026
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DIEVAL, Axelle, Dominique, Délia
10/06/2026
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DIEVAL, Jeremie, Mathieu
28/04/2026
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DIEVAL, Nicolas
02/12/2025
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DIEVAL, Nicolas
31/10/2025
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