Blondet, Le Corroller, Mme Radenne, MM. Guérin, Bayet conseillers de la chambre, Mme Guihal, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Roman, Blondet, Palisse, Le Corroller, Beraudo, Pometan, Rognon, Chanut conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Jean-Pierre une voiture de 5 chevaux fiscaux dont les longerons avant, ainsi que le soubassement, étaient corrodés et endommagés et dont le moteur avait été remplacé par un groupe de 7 chevaux sans que

Arnould, Le Corroller, Mme Koering-Joulin conseillers de la chambre, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise X..., demeurant Le Plessis, à Coron (Maine-et-Loire), en cassation

Cdex, 6 / de la société Finalion, dont le siège est ..., 7 / de la société ACCF, dont le siège est Tour Europe, 33, Place des Corolles, 92049 Paris-La Défense, 8 / de la Banque nationale de Paris

Maurice Quesnel, 38/ Mme Fernande X..., demeurant à Fressignat, Saint-Priest Taurion (Haute-Vienne), 48/ Mlle Martine A..., demeurant 25.6, place Corot à Auxerre (Yonne), 58/ M.

Miribel, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de Mme Martine X..., demeurant Lotissement Le Vieux Marseille, 01390 Saint-André-de-Corcy

cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Astra Calvé, dont le siège social est à La Défense 3, 33, place des Corolles

Mistral, Le Corroller conseillers de la chambre, Mme de la Lance conseiller référendaire appelé à compléter la chambre conformément à l'article L. 131-7, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Y..., demeurant à Saint-Jean de Thurigneux, Saint-André de Corcy (Ain), lieudit "Les Douze", en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section commerce

par les époux Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1°/ de la société SNC Thinet Sud, dont le siège est 34, place des Corolles

juridique de droit belge, dont le siège est [Adresse 8], [Localité 6] (Belgique), 2°/ à la société Dams Handel & Transport, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 5] (Pays-Bas), 3°/ à la société "De Corny

Au cours de cette période, la police fit plusieurs rapports au Coroner , mais la famille de la victime ne put en prendre connaissance.

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Aliénor CORON, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.

Fait au Palais de Justice, le 7 avril 2025 La minute de la présente décision a été signée par Madame Aliénor CORON, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffière.

Fait au Palais de Justice, le 7 avril 2025 La minute de la présente décision a été signée par Madame Aliénor CORON, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffière.

Cory X...