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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300495
6 mai 2015
6 mai 2015
civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 janvier 2014), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 25 septembre 2012, pourvoi n° 11-23. 595), qu'en 1987, la société civile immobilière Chalet
Source officielleRéférés
68eddab2c8f5ccbb773399db
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Après avoir découvert que le compteur d'eau de leur chalet se situait sur une autre parcelle et desservait également d'autres chalets, les époux [D], qui souhaitaient en faire leur résidence principale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300900
5 juillet 2011
5 juillet 2011
preuve que, lors de l'achat des parts sociales de la société civile immobilière du Domaine des deux collines par l'acte du 13 juin 2006, l'existence d'un permis de construire pour l'édification d'un chalet
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202989_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Abeille Iard et Santé en qualité d'assureur de la société Donetti et Fils, à la société SMABTP en qualité d'assureur de la société I B et Services, à la société CAMBTP en qualité d'assureur de la société Cholley
Source officielle1ère Chambre
6684eb13a0de54ff609f80ac
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle a pour objet : 'Pompe à Chaleur Haute Température HT 18-9 Pompe à chaleur air eau de marque Airwell pour la production de chauffage Système ayant un COP supérieur à 3.6 / ETAS 151 % selon
Source officielle2ème Chambre
668e2575fcf93851fdd64869
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle conteste tout lien de causalité entre les variations de tension alléguées et la mise en sécurité de la pompe à chaleur.
Source officielle1ère Chambre
64c9f215be9373d969ac4498
1 août 2023
1 août 2023
La société Abeille Iard & Santé développe à titre subsidiaire les mêmes argumentations et rappelle à titre principal qu'elle n'est pas l'assureur de la société Aux Chalets des Alpes.
Source officielle5ème Chambre
68660f8abbe0ac41ca81b1fb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[L] [M], a continué à user du chalet de son père.
Source officielleRéférés
67ed95fdda9e15c5132001a3
2 avril 2025
2 avril 2025
Par actes de commissaire de justice des 16 et 19 décembre 2024, la SARL Aux chalets d’Achille a fait assigner M.
Source officielleRéféré mercredi salle 3
69d1a9f9cdc6046d4726e0fb
29 janvier 2025
29 janvier 2025
il conviendra de se reporter quant à l'exposé des faits, il nous est demandé de : Vu notamment l'article 873, alinéa 2 du Code de procédure civile, CONDAMNER la société 6DBCC (ex- LES MEUBLES DU CHALET
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205661_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Par un arrêté du 7 mars 2022, le maire de la commune de Le Biot a accordé à la SAS Les Chalets Dutruel un permis de construire un ensemble immobilier composé de trois chalets comprenant un total de neuf
Source officiellesoc
613720d5cd580146773eec3f
23 mars 1989
23 mars 1989
(Essonne), 5°) de Monsieur Christian X..., demeurant Village école Clairval, Chemin Cholette, à Bièvres (Essonne), 6°) de Monsieur Dominique, Michel C..., demeurant Chemin Cholette, à Bièvres (Essonne
Source officielle3ème chambre
DTA_2102576_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ils soutiennent qu'ils peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses exposées pour l'installation d'une pompe à chaleur et l'isolation de leur maison, pour l'adaptation de leur véhicule
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2312919_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 septembre 2023 et le 17 janvier 2024, la SCI Chalet de la Plage ainsi que Mme E C et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86497
20 septembre 2002
20 septembre 2002
Par courrier du 5 septembre 1997 la Commune a mis Monsieur Y... en demeure de démonter le chalet et l'a assigné le 13 octobre 1999 en évacuation de la parcelle litigieuse.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007668_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2020, la société par actions simplifiée (SAS) Gautier Logistique Cholet, représentée par Me Stierlen, doit être regardée comme demandant
Source officielle2ème Chambre Construction
68e88b273ea43407b9fb9bc0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ce devis est totalement taisant au sujet de l’emplacement de la pompe à chaleur.
Source officielle2ème chambre section B
642e759c8b510604f5bc1d22
3 avril 2023
3 avril 2023
Mme [V] [N] [B] est propriétaire d'un chalet référence C [Cadastre 4].
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2103270_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Il résulte de l'instruction que ce désordre relève uniquement d'un défaut de conception de la pompe à chaleur défectueuse.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464818.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Les dispositions du même article font obstacle à ce qu'il soit fait droit aux demandes que présente la société Le Chalet des Jumeaux sur son fondement.
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