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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
66d2b1c66d534fde6cba9830
22 août 2024
22 août 2024
caisse lui a attribué un taux d'incapacité permanente partielle de 25 % au titre des séquelles suivantes : ' Séquelles d'un traumatisme lombaire : monoplégie flasque du membre inférieur gauche par cécité
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660c48691ff97dabd6b84320
2 avril 2024
2 avril 2024
judiciaire est contestable dans la mesure où il n’est pas tenu compte de la pathologie dont souffrait madame [L] alors que cela avait été signalé lors des réunions d’expertise et que celle-ci souffrait de cécité
Source officielle6ème chambre
DTA_2502742_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Si la requérante souffre notamment d'une cécité légale secondaire et a besoin d'aide pour accomplir les actes de la vie quotidienne, elle ne justifie pas, par les pièces qu'elle produit, être dans l'impossibilité
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600772_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
D... font ainsi état d’une situation de cécité avec acuité visuelle de 0,6 dixième de son œil droit et une absence de perception lumineuse de l’œil gauche, et d’un déficit majeur responsable de difficultés
Source officielle8ème chambre
DTA_2506374_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Par ailleurs, s’agissant de son fils atteint de cécité et d’autisme qui est pris en charge au sein d’un institut médico-éducatif d’éducation sensorielle depuis l’année 2022, la requérante n’apporte aucun
Source officielle8ème chambre
DTA_2506375_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Par ailleurs, s’agissant de son fils atteint de cécité et d’autisme qui est pris en charge au sein d’un institut médico-éducatif d’éducation sensorielle depuis l’année 2022, le requérant n’apporte aucun
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2504002_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de son sang ; ce traitement relève d’une prise en charge très poussée qui ne peut pas être réalisée à Djibouti ; la requérante produit de nombreux certificats médicaux établissant un risque accru de cécité
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300883_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
E A et Mme D C épouse A, représentés par Me Cecere, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2022 par lequel le maire de Bollène ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée
Source officielle2ème chambre
DTA_2301240_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La circonstance que les services de soins de ce même pays n'auraient pas détecté sa maladie entrainant la lésion de son œil droit et sa cécité totale, au demeurant non attestée, est sans incidence sur
Source officielle2ème chambre
DTA_2301246_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Enfin, si le requérant souffre d'un diabète de type 1, présente une cécité complète de l'œil gauche, et une acuité visuelle de l'œil droit très réduite avec correction, et souffre d'une néphropathie avec
Source officielleChambre 1
DTA_2401660_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
du service d'ophtalmologie de l'hôpital national de la vision situé à Paris qui tendent à démontrer que l'intéressé a été traité pour sa pathologie et ne font pas état d'un risque de récidive ou de cécité
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402635_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
B est malvoyant en raison d'une cécité bilatérale à la suite d'un glaucome agonique bilatéral sévère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307788_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
sans agent delta et une hypertension essentielle (primitive) et, parmi les antécédents personnels et familiaux, plusieurs antécédents somatiques : ulcère jambe droite, néphropathie lié au diabète et cécité
Source officielle1ère Chambre
5fdb5c3a5eb68b3a3381dc14
19 mars 2019
19 mars 2019
du coude gauche, une plaie frontale gauche, une excoriation au visage, une fracture de l'os ethmoïde et une fracture de la grande aile du sphénoïde au niveau du canal optique gauche, entraînant une cécité
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300972
8 septembre 2010
8 septembre 2010
responsabilité ne peut être atténuée que par la faute personnelle du constructeur ; que l'expert, Monsieur A..., dont les conclusions non contestées reposent sur un étude thermique réalisée par le cabinet CECAT
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007980747
12 juin 1998
12 juin 1998
compte, pour apprécier l'état de dépendance du demandeur et déterminer les aides dont il peut avoir besoin, d'une part, des divers handicaps susceptibles de restreindre son autonomie, et notamment de la cécité
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01996_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Si la requérante soutient que l'encéphalopathie très sévère, associée à une surdité profonde et à une quasi-cécité, dont souffre Mme C depuis l'enfance nécessite une prise en charge pluridisciplinaire,
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03847_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Le 19 novembre 1986, au centre hospitalier de Chambéry, Mme B D épouse C a donné naissance à Cyril qui est atteint d'une infirmité motrice cérébrale entraînant notamment une cécité d'origine corticale
Source officielle5ème chambre
DTA_2208668_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
C fait valoir qu'il souffre d'un diabète avancé, et d'une dégénérescence de la rétine susceptible d'entraîner une cécité complète en cas de défaut de prise en charge, il n'établit toutefois pas qu'il ne
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2209248_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
B fait en outre valoir qu'il présente un handicap évoluant vers une cécité complète, que le logement qu'il occupe n'est pas adapté à ce handicap, ayant impérativement besoin d'un " logement en bas étage
Source officiellePage 54 sur 73