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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203028_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : Le professeur C A, neurochirurgien, domicilié Hôpital d'instruction des armées Percy, service neurochirurgie, 101 avenue Henri Barbusse à Clamart (92140), est désigné en
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2504185_20260211
11 février 2026
11 février 2026
accueillir à terme ses enfants ; que la décision a entrainé une rechute et une aggravation de sa pathologie psychiatrique et un risque suicidaire attesté par le chef de service du centre hospitalier Henri
Source officielleCour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 19 Mai 2000c/Monsieur Y
6253c87ebd3db21cbdd856aa
24 octobre 2001
24 octobre 2001
C..., ... par Maître MOURA Henri, avocat au barreau de PAU COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : : Monsieur D..., Madame E....
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61630e4dda3e3d3066036742
14 octobre 2011
14 octobre 2011
Grande Instance de PARIS - RG n° 07/05461 APPELANT Monsieur [P] [G] C/o Mme [K] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SCP NARRAT ET PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Maître Pierre-Henri
Source officielle3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e27
10 juin 2011
10 juin 2011
L.OUSTALADO, dont le siège est [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Charles-Henri PETIT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE E.U.R.L
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87403
3 mai 2004
3 mai 2004
Mai deux mille quatre, par Monsieur Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Mademoiselle Evelyne Marguerite Nelly X... représentée par Me Henri
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b151
19 février 2008
19 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette CHAGNY, Président Monsieur Henri LE DAUPHIN, Conseiller
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0c6cc25a97f0381f4a7d
29 octobre 2013
29 octobre 2013
droits de la SA GROUPAMA [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [W] [U] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93381
14 juin 2016
14 juin 2016
Kennedy 33696 MERIGNAC CEDEX non comparante SOGEFINANCEMENT CHEZ FRANFINANCE UCR DE PARIS 8 rue Henri Becquerel CS 50350 92508 RUEIL MALMAISON CEDEX non comparante TRESORERIE CHILLY-MAZARIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a8
16 juin 2016
16 juin 2016
Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Monique X... ... 17150 MIRAMBEAU Représentant : Me Philippe-henri
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f2c
27 février 2018
27 février 2018
Ayant pour avocat plaidant Me Henri DE BEAUREGARD , avocat au barreau de PARIS.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300228
1 mars 2011
1 mars 2011
l'assemblée générale du 5 mars 2003, et tendant, d'autre part, à l'annulation de cette assemblée générale ; AUX MOTIFS QUE « Monsieur Norbert X... fait valoir que, nonobstant une situation de fait ayant connu
Source officiellecr
6137264ecd580146774248b4
24 mars 2004
24 mars 2004
sur le Crédit Agricole Val d'Isère, concernant un chantier IKB Liverpool (date : 11 décembre 1991, montant : 38 604,30 francs), l'expert relevant que l'encaissement est identifié mais le payeur non connu
Source officielleciv3
61372298cd580146773fee5e
4 janvier 1996
4 janvier 1996
Henri N..., demeurant résidence "Saint-Marc", restaurant Le Valmy, 34280 Carnon, 54 / de M. Nicolas YW..., demeurant ..., 75013 Paris, 55 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fddd
6 novembre 2012
6 novembre 2012
souscrit auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne une déclaration d'accident du travail, sans réserves, concernant Mme Jennifer X..., alors mise à la disposition de la Corderie Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe54
15 novembre 2012
15 novembre 2012
représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée par le conseiller
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01935_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
préjudices doivent être regardés comme acquis, au sens des dispositions citées au point 3, à la date à laquelle la réalité et l'étendue de ces préjudices ont été entièrement révélées, ces préjudices étant connus
Source officielleChambre 2-5
69d32e6acdc6046d47433b01
4 avril 2025
4 avril 2025
Charles-Henri Le Chevalier, M. Jean-François Poncet et M. Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleChambre sociale
62775d22d604b3057d580cce
4 mai 2022
4 mai 2022
Association déclarée, représentée par sa directrice nationale, Madame [C] [Z], en application de l'article L 3253-14 du code du travail., dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Abel-henri
Source officielle5e chambre civile
670f583a4ad0d5ee7d7e5b92
15 octobre 2024
15 octobre 2024
à la Cour : Jugement du 25 NOVEMBRE 2022 TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE PERPIGNAN N° RG21.21.0003 APPELANTS : Monsieur [N] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jacques Henri
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