CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 971 résultats pour « Genbaud-Eyraud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200739

Cassation

12 juin 2020

12 juin 2020

Pireyre, président, Mme Bouvier, conseiller rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, M.

Source officielle

Page 53 sur 149

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200740

Cassation

12 juin 2020

12 juin 2020

Pireyre, président, Mme Bouvier, conseiller rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200741

Cassation

12 juin 2020

12 juin 2020

Pireyre, président, Mme Bouvier, conseiller rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200413

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

Pireyre, président, Mme Bohnert, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, et Mme Boudalia, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201311

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Pireyre, président, Mme Guého, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guého, conseiller référendaire, les

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202144

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Pireyre, président, Mme Touati, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Touati, conseiller référendaire,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200881

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Talabardon, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, et Mme Boudalia, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68ded1586af9fd1f8095aa2c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DB2Y-W-B7J-CD74D Date : 01 Octobre 2025 Affaire : N° RG 25/00609 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD74D N° de minute : 25/00487 Formule Exécutoire délivrée le : 02-10-2025 à : Me Benoît EYMARD

Source officielle
CA

1re Chambre C

61629f7435a5d4e0c2ddc9e3

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

Par arrêt du 19 mai 2005, la cour d'appel d'Aix-en-Provence a condamné Maître [MR], notaire de la SCP Salphati [MR] Eymard Rouden Pionnier, à payer à la Société Civile Immobilière Villa Beau Rivage la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03099_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

B A à lui verser la somme de 184 446,60 euros au titre de la contribution spéciale pour dégradations anormales de la route du pont d'Eychaud, de la route des Faures et du chemin de la Moinerie en raison

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007798403

Admin. suprême

22 juin 1990

22 juin 1990

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 juin 1986 et 9 juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Marie-Joséphine X..., demeurant au Bois Géraud

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000042844923

Admin. suprême

30 décembre 2020

30 décembre 2020

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455960.20220407

Admin. suprême

7 avril 2022

7 avril 2022

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Laurent Cytermann, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6788a225b815c30a4df70b0c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

par Me Khéops LARA, avocat au barreau de MELUN, toque : M07 INTIMEES Madame [H] [J] [O]-[P] née le [Date naissance 8] 1972 à [Localité 18] (94) [Adresse 5] représentée par Me Caroline GERBAUD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2603064_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

, Beautiran, Bernos-Beaulac, Captieux, Castres-Gironde, Cazalis, Cudos, Escaudes, Giscos, Goualade, Landiras, Lerm-et-Musset, Lucmau, Marions, Portets, Préchac, Saint-Léger-de-Balson, Saint-Médard-d’Eyrans

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e5e0cdc6046d477b61c2

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Eyraud, juge du tribunal, aura en charge le suivi du dossier, - Autorisé MM. les greffiers à remettre leurs dossiers aux parties ou à leurs conseils, - Débouté la société Vandemoortele de l'ensemble

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019032302

Admin. suprême

16 juin 2008

16 juin 2008

les 3 janvier, 17 janvier et 14 février 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE-ALPILLES-DURANCE, dont le siège est Chemin Notre-Dame à Eyragues

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a775cdc6046d478f4999

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Marine CHEVALLIER-MERIC, avocat au barreau de PARIS - #R0061, non comparant à l’audience Société LES ETANCHEURS PARISIENS [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Maxime LEBLANC de l’AARPI EYMARD

Source officielle
TJ

Service des référés

670578061296b51ba2b27229

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

représentée par Me France-olivia KWAN, avocat au barreau de PARIS - #P0014 Société SMA, en sa qualité d’assureur de DUMEZ [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI EYMARD

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2507439_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Katz, - et les observations de Me Eymard, substituant Me Meaude représentant M. A....

Source officielle