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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
6618cf127935f50008be439f
11 avril 2024
11 avril 2024
[F], chargé d'affaires de 2013 à 2015 au sein de la société EUROCHAUFF, qui explique qu'il était en partie rémunéré en commissions, qui lui étaient payées par l'entreprise en matériels : cuisinière, frigo
Source officielleChambre 3-1
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18 avril 2024
18 avril 2024
sur parc est FA 11/bas « il est en alarme 24 » (pièce n°3 de la société MSC) et que la société Robert Arnal & Fils, loin de dénier sa mission, a pris en charge le conteneur et a répondu à 19h21 « le frigo
Source officielleChambre 1-2
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
occupé par madame [V] [G] avec risque, à terme, de chute des volets et de matériaux sur les personnes, fissure sur la paroi de la chambre, ancienne trace d'infiltration derrière le lavabo et à côté du frigo
Source officielleChambre 1-10
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ghani BOUGUERRA, Président Madame Joëlle TORMOS, conseillère Madame Géraldine FRIZZI, conseillère qui en ont délibéré, conformément à la loi, hors la présence du commissaire du Gouvernement et du
Source officielleChambre 1-10
68676bd1fdaf41a8356be5e5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ghani BOUGUERRA, Président Madame Joëlle TORMOS, Conseillère Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère qui en ont délibéré, conformément à la loi, hors la présence du commissaire du Gouvernement et du
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
sa mère âgée de 90 ans pour ses comptes et pour ses courses ; qu'il lui est arrivé de faire un chèque de 1 000 euros pensant qu'il s'agissait de 10 ; qu'elle ne sait pas gérer la nourriture, vide son frigo
Source officielleChambre 1-6
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
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24 avril 2025
24 avril 2025
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI
Source officielle2e chambre sociale
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2 avril 2025
2 avril 2025
entretenir ' qui au vu des courriels échangés et du programme de travail hebdomadaire produit par le salarié incluent «'4 vestiaires, 4 toilettes, 9 lavabos, 10 wc, des bureaux, 3 salles de pause avec frigo
Source officielleChambre 4-2
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3 novembre 2023
3 novembre 2023
Lors de votre entretien, vous avez déclaré qu'en fait vous estimez être harcelé parce que M [E] ne vous avait pas autorisé à prendre le camion pour déménager un frigo ; qu'il vous avait affecté dernièrement
Source officielle4ème chambre commerciale
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
des photos qui confirment que la situation de trouble demeurait inchangée sur le parking le 11 septembre dernier, mais que la SARL a pu enfin prendre possession d'environ 150 m2 comprenant le local frigo
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11225
27 novembre 2019
27 novembre 2019
J'ai été contraint de reculer, seul réflexe qui m'a été possible d'adopter pour tenter d'échapper à votre agressivité ; j'étais cependant coincé par un frigo, et je ne pouvais m'extirper de cette situation
Source officielle1ère chambre
DTA_2201778_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
pommes de terre de 1 800 mètres cubes tandis que le bâtiment projeté comprendra, outre une aire de conditionnement et de remisage de palox avec un volume de bois stocké de 750 mètres cubes, deux autres frigos
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205825_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Il résulte de l’instruction que le bâtiment 2, qui est édifié sur les parcelles A491, A494 et A497 et qui sert au « stockage frigo oignons », est utilisé matériellement par la société requérante pour les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01263
3 juillet 2013
3 juillet 2013
interventions suivantes : appartement 33 : rideau de douche et pomme de douche manquent ; changer abattant de WC, fixer la prise d'antenne, un morceau de tapisserie sous la fenêtre, arranger la porte du frigo
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc991af9607abc069db10c
13 novembre 2018
13 novembre 2018
sur l'usage du bâtiment et des terrains et de volonté de collaborer ensemble et sur un pied d'égalité à une oeuvre commune : - 'tu m'as demandé la première fois si tu pouvais entreposer 3 demis frigos
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109418_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
cotée F 06-04 (remplacement des appareils frigorifiques du local cuir) pour 60 000 euros, la facture F-06-10 (mise en froid bâtiment rail haut matal) pour 140 000 euros, la facture F 06-11 (panneaux frigo
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2325901_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
occupations réalisées par des artistes et artisans dans les années 1980, il résulte toutefois de l’instruction, notamment des articles 5 et 11 du règlement du comité de sélection des locaux « site Frigos
Source officielleTPRX
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10 avril 2026
10 avril 2026
murales dans le cellier, la cuisine, la pièce de vie et la chambre parentale - des prises électriques condamnées - un détecteur de fumée mal positionné au sein des parties communes : - la présence d’un frigo
Source officielleTPTG
6a0f4efccdc6046d477b73a8
10 avril 2026
10 avril 2026
Monsieur [R] [A] lui indique que “ il n’a plus accès aux parties communes du rez de chaussée” “ la bailleresse a fait installer un évier d’appoint sans eau chaude et a déposé une plaque de cuisson , un frigo
Source officiellePage 53 sur 61