délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur COURILLON-HAVY, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Flore

avocat postulant au barreau de METZ et par Me Christophe DARBOIS, avocat plaidant du barreau de STRASBOURG DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 14 septembre 2023 tenue par Anne-Yvonne FLORES

EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 05 juillet 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Flore

EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Flore

d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Madame [R] [U] épouse [J] représentée et assistée par Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Flore

Vu : - l'arrêté du 30 juin 1998 fixant les modalités d'application de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction et des règlements (CE

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 814 F-D Pourvoi n° D 23-13.918 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________

Flores, conseiller, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Distribution Casino France et Distribution Casino France, exerçant sous l'enseigne Géant Oceanis, de la SARL Boré,

, Laurentius Henderikus I..., Yvonne J... épouse I..., Peter Cornelis N..., Elisabeth O..., Emmanuel P..., Selina Q... épouse P..., Théunis R..., Jozéphus K..., Alain Louis S..., Christine Madeleine Flore

délai de trois mois à compter de la notification de l'arrêté, la réalisation de travaux, destinés à la remise en état du cours d'eau et de ses milieux humides associés tout en préservant la faune et la flore

Par deux courriers du 23 mai 2023, la société Sèvre Taxis a été informée du rejet de ses offres et de ce que les lots n°s4 et 5 avaient été respectivement attribués aux sociétés Titi Floris et Monamiligo

The latter demonstrated strange behaviour; he hit his head against the wall, rolled around on the floor, fell down trying to hurt himself.

diversité et de la superficie de l'habitat des oiseaux sauvages réglementaires ; Vu la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore

Anne-Flore Y... Cyril Y... Georges Y... Sébastien Y... S. A.

de l’arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore

INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état Assistée de Cindy NONDIER, Greffière Vu la procédure en instance d'appel inscrite au

ERIC AMMER AUTOCARS représentée par son représentant légal Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Mme FLORES, Présidente de chambre, assistée de Madame WILD,