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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6883112d4d9076bf079c22e7
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Alexandre DAVID, président de chambre Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Puis le 10 JUILLET 2025, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, Puis le 17 OCTOBRE 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Commerciale
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24 avril 2025
24 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 27 FEVRIER 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
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11 avril 2025
11 avril 2025
Au vu de ces éléments, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estimait utiles".
Source officielleChambre Sociale
6614da4f28647600086a913b
5 avril 2024
5 avril 2024
Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 05 Avril 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
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31 octobre 2023
31 octobre 2023
de clôture : 9 MARS 2023 Audience publique du 13 Avril 2023 tenue par Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Mme Fanny
Source officielleCour d'Appel
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23 janvier 2020
23 janvier 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bef
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleREFERE
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
AUTOMOBILES CITROEN l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre, Nous, Pierre MESNARD, Président du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assisté de Ségolène FAYS Greffier
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000038566404
7 juin 2019
7 juin 2019
du futur aéroport du Grand-Ouest, la voie communale VC 3 et le programme viaire, sur le territoire des communes de Notre-Dame-des-Landes, Vigneux-de-Bretagne, Grandchamp-des-Fontaines, Treillières et Fay-de-Bretagne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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15 août 2023
15 août 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nicolas Truc, président à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Joanna Fabby
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67cb49ca835a1a5983238e5d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2500250_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Dès lors, Mme A résidant à Wiege Faty dans l'Aisne, il y a lieu, dans cette mesure, de transmettre le dossier de sa requête au pôle social du tribunal judiciaire de Laon.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076a681ed727f2a422b7
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebe20cdc6046d47e65cf5
2 avril 2026
2 avril 2026
DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
696a2645cdc6046d478362e8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Mme Aurore DOCQUINCOURT, conseillère Mme Laura TARDY, conseillère Greffier lors des débats : Fanny
Source officielle2ème chambre section C
6708c032445a086e2bcede35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
statuant en matière de référé, aux fins d'obtenir : -la constatation de la résiliation du bail par le jeu de la clause résolutoire, -l'expulsion de Mme [E] [T] et de tout occupant de son chef, si besoin
Source officielleChambre Sécurité sociale
66308968031696000841340d
18 avril 2024
18 avril 2024
décision attaquée en date du 21 Mars 2022, enregistrée sous le n° 20/00160 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Fanny
Source officielleJCP REFERES
686ee0bb72b5e5e648cc08a7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Sophie MOREL, Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée de Fanny
Source officielleJCP REFERES
686ee0bc72b5e5e648cc08bc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Sophie MOREL, Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée de Fanny
Source officiellePage 53 sur 122