Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972bc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [E] [J], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de71676b73dd81b972be
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [B] [P], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de71676b73dd81b972c0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Monsieur [Z] [C], représenté par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2508177_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mai 2025 sous le numéro 2508177, Mme A B, représentée par Me Cabot, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2508179_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A B, représenté par Me Cabot, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision implicite par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600179_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, Mme C... a lu son rapport et entendu Me Vignes, substituant Me Roussillont et assistant M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2124425_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
A B, représenté par Me Callon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 20 décembre 2020 par laquelle la ville de Paris ne s'est pas opposée à la déclaration préalable de travaux
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f031
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10211
28 février 2018
28 février 2018
. ; le refus de porter le calot réglementaire ne peut être justifié a posteriori pour des raisons médicales à défaut d'avoir été préconisé par le médecin du travail étant précisé qu'au-delà du port de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206443_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Callot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La présidente-rapporteure, A Triolet L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, F.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d74d
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85b
2 mars 2011
2 mars 2011
** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 17 Janvier 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db33
6 avril 2011
6 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddef
11 mai 2011
11 mai 2011
***** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df38
25 mai 2011
25 mai 2011
****** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e398
29 juin 2011
29 juin 2011
*********** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 30 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6dd
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert de BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e83a
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officiellePage 53 sur 1596