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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372387cd5801467740afe4
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Laureano X..., demeurant 29, Square des Cordeliers, 41100 Saint-Ouen, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Blois, au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301212_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
2023, Mme D B a transmis au tribunal par l'intermédiaire de l'application " Télérecours citoyen " une copie de la décision du 16 mars 2023 par laquelle le chef d'établissement de la maison d'arrêt de Blois
Source officielleCABINET 2
6985fa4dcdc6046d4733a0e0
1 octobre 2025
1 octobre 2025
JUGEMENT CIVIL-CHAMBRE DE LA FAMILLE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS AUDIENCE DU 01 Octobre 2025 N° RG 24/00406 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EO4Z N° : 25/ DEMANDERESSE : Madame [T] [F] épouse [H] née
Source officielleChambre des Urgences
64379ddf9477fe04f5cc6504
12 avril 2023
12 avril 2023
Benjamin GIRARD ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 131/23 RG 22/02064 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUNF DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Juge des contentieux de la protection, Tribunal Judiciaire de BLOIS
Source officielleChambre des Urgences
671b358b2edfb0b58c05edcb
23 octobre 2024
23 octobre 2024
EXPRO, JCP de BLOIS en date du 22 Novembre 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [L], [W], [X] [V] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 7]
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fd
28 février 2008
28 février 2008
COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER 28 / 02 / 2008 ARRÊT du : 28 FEVRIER 2008 No RG : 07 / 02584 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b36
5 avril 2017
5 avril 2017
BLOIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE CINQ AVRIL DEUX MILLE DIX SEPT, (5/ 04/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cbb
5 juillet 2017
5 juillet 2017
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE CINQ JUILLET DEUX MILLE DIX SEPT, (5/ 7/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleJCP CIVIL
69860d03cdc6046d47363549
5 janvier 2026
5 janvier 2026
____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/00711 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EYN7 Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 05 JANVIER 2026 N° RG
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9444d
21 février 2019
21 février 2019
02/2019 la SARL ARCOLE Me Estelle GARNIERARRÊT du : 21 FEVRIER 2019 No : 52 - 19 No RG 17/03231 - No Portalis DBVN-V-B7B-FSGB DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e4
14 novembre 2019
14 novembre 2019
2019 la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES Me Marie QUESTE ARRÊT du : 14 NOVEMBRE 2019 No : 366 - 19 No RG 18/03344 No Portalis DBVN-V-B7C-F2EH DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200444
19 mars 2015
19 mars 2015
prise à son égard par la commission de surendettement des particuliers du Loir-et-Cher le 12 décembre 2011, le jugement rendu le 13 mai 2013, entre les parties, par le juge du tribunal d'instance de Blois
Source officielle2ème chambre
DTA_2203391_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par une délibération du 29 novembre 2022 le conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Blois - Agglopolys a approuvé son plan local d'urbanisme intercommunal.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93359
6 juin 2016
6 juin 2016
X...Sidoine Blaise exerçant sous l'enseigne ... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9336d
6 juin 2016
6 juin 2016
X...Sidoine Blaise, exerçant sous l'enseigne ..., en qualité de chauffeur ambulancier, puis est devenu ambulancier à compter d'août 2011.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01718
11 juillet 2012
11 juillet 2012
obligatoire le por t d'une tenue de travai l déterminée dont le livret d'accueil, visé par l'arrêt attaqué, laisse aux stagiaires, intérimaires et embauchés du site la possibilité de choisirent pantalons, blouses
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101376
30 novembre 2016
30 novembre 2016
[C] [I], domicilié [Adresse 1], contre la SCP Yves et Blaise Capron, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, dont le siège est [Adresse 2], Vu la communication faite au procureur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2407093_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Aymen Soltani, représenté par Me Blaise, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre
Source officielleREFERES
69d56002cdc6046d47712372
7 avril 2026
7 avril 2026
SURGET, Greffier lors de la mise à disposition ENTRE DEMANDERESSE S.A. 3F CENTRE VAL DE [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Audrey HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2019:190
12 mars 2019
12 mars 2019
#Proċeduri kriminali kontra Mathieu Blaise et.#Talba għal deċiżjoni preliminari, imressqa mit-Tribunal correctionnel de Foix.
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