Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
6438f1caa942a604f5e931ab
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre 4-3
5fca8c081d26a87e3ef72d51
11 septembre 2020
11 septembre 2020
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-3
5fd9b6dece6191ac997fedaf
22 novembre 2019
22 novembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Erika BROCHE, Conseiller
Source officielle9e Chambre B
60353c19675de665e9149c23
27 mai 2016
27 mai 2016
À titre d'exemple : *client n° 18-19539 'Presse Beaucart' : bloqué en cessation d'activité le 28/12/2009 pour branche d'activité différente par rapport au fichier.
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d5a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
par application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner l'EARL Alain Jaume aux entiers dépens dont distraction au profit de la SELARL Rochelemagne Gregori Huc Beauchamps
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307038_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Perrin, premier conseiller - Mme Beaucourt, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. Le rapporteur, Signé D.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10072
26 février 2020
26 février 2020
(leur fils-coassocié), gérant de la SCI Beauchamp 80 n'ont pas accepté de s'engager vis-à-vis de l'unique candidat à la reprise, et ont refusé de renouveler les baux en 2018 et 2019 alors même qu'ils étaient
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201777_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lanckriet, représentante
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202798_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère, - et les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203131_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200134_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère, - et les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100686_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, signé P.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005710_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
par laquelle la Carene avait procédé à une révision du plan local d'urbanisme de Pornichet valant réduction d'espaces boisés classés et notamment la réduction de l'espace boisé classé situé route de Beauchamp
Source officielle7ème chambre
DTA_2103657_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Peres, substituant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403226_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Jeannette Féménia, présidente, - Mme Fabienne Bonhomme, première conseillère, - Mme Pauline Beaucourt, conseillère.
Source officielleChambre 4-4
62c7c947cb8dca058e3e7818
7 juillet 2022
7 juillet 2022
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-4
626b803bd1fb03057d9a4dec
28 avril 2022
28 avril 2022
dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Janvier 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-4
633fc289e633183e2ee176be
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-4
6348fede63d497adffda3d9b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-4
63c104eabf9fd47c90a134cc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officiellePage 53 sur 61