les juges du fond ; Sur le troisième moyen : Attendu que la société Beauchamp entreprises fait encore grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à M.

Thierry X... sur la liste électorale de la commune de Beauchalot (Haute-Garonne), alors que cet électeur ne remplirait pas les conditions requises par l'article L. 11 du Code électoral; Mais attendu

Building à Marseille 3ème (Bouches-du-Rhône), 2 / la société Beuchat Sub international, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beauchamp, anciennement société civile immobilière Beauchamp,

coefficient 335, niveau V, de la convention collective de la métallurgie parisienne ; que ce classement leur conférait la qualité "d'assimilé cadre" au sens de l'accord collectif de l'établissement de Beaucourt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beuchat et compagnie, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône

suspectées de se livrer à de telles pratiques prohibées par l'article L. 420-1, 1 , 2 et 4, du Code de commerce, se trouve la société Vossloh Infrastructures Services, 267, chaussée Jules César, 95250 Beauchamp

René Y..., 2 / de Mme Chantal Y..., née A..., demeurant ensemble 2, rue rue Plessis, Le Plessis La Tour, 77560 Beauchery Saint-Martin, 3 / de la commune de Beauchery Saint-Martin, Mairie de Beauchery

l'arrêt rendu le 10 avril 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Taxi Alex, société à responsabilité limitée, 2°/ à la société Taxis de Beauchamp

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 4 mars 2003), que Jean-Marie X..., salarié de la société Constructions électriques de Beaucourt

mise en liberté de Weiss ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et de l'information présomption des faits suivants : le 3 mars 1993, un vol à main armée était commis au magasin "Franprix" de Beauchamp

X... a été avisé du transfert de l'activité de la société à Beauchamps, à compter du 1er mars 1993; que simultanément, lui étaient proposés deux autres postes dans une filiale de la société située à Asnières

Le Garage de la Gare de Beauchamp a procédé au remplacement de la jauge.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Garage de la Gare de Beauchamp et BLV 95 par la société Robert Rousseau Automobile

siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 juin 2014 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Constructions électriques de Beaucourt

domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Les Constructions électroniques de Beaucourt

Gilles X..., Maisons Beaucham, demeurant , ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1997 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de M.

`Beauchard, la décision rectorale du 12`juillet 1979 rejetant sa demande tendant à l'attribution d'indemnités journalières de stage`; 2° au rejet de la demande présentée par M.