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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2405530_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2409828_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Segado, premier vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2410207_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Segado, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2412239_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Segado, premier vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503557_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado Pour expédition, Une greffière,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504601_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado Pour expédition, Une greffière,

Source officielle
TJ

Référés expertises

686424b70bb2f8a66ca5f859

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Me Jean-françois SEGARD, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04779

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Mme X... avait clairement la volonté de nier dans W... la dignité de la personne humaine (notamment quand elle lui jetait la nourriture dans le sable, la faisait dormir sur le balcon et lui jetait des seaux

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

65aa213ea34ad100085817e9

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Localité 1] 55 IDP 2022 Ordonance n° 2024/1 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne SEGOND, magistrat chargée du service [3] à la Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513185_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Le premier vice-président, Juan Segado Pour expédition, Un greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92494

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Intimée Me Corine A... ... 13100 AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du Code de Procédure Civile) Nous, Danielle DEMONT, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Gisèle SEGARRA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401625_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado Pour expédition, Un greffier,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c5294ca2c4236379079632

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Non comparantes INTIMEES DEBATS : A l'audience publique du 24 mai 2022, l'affaire est venue devant Mme Myriam SEGOND

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

64a65fc7bbd03a05db9650f5

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 19 uin 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6270c5fb2354d9057d9e9244

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 04aAvril 2022 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63b546b8c9018405dfcaacad

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

643e350783146e04f531eb0e

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 mars 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur le

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

643e350783146e04f531eb12

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 mars 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur le

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

66274ef0c1c6ed00087b3c59

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 08 avril 2024 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre, déléguée par ordonnance de monsieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bdf9cf476b3ae02585d3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[C], associé de la SCI [Adresse 8], immatriculée au RCS de LORIENT sous le numéro 410.512.461 né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 6] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Stéphan SEGARULL

Source officielle

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