Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE S.A.R.L.

CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ, sise Place André Malraux - 75001 PARIS représentée par Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Claire LEBEAU, avocat au barreau de NICE et

Procédure 2023RJ0292 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société LE TUK-TUK [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 20/10/2023 (date de la sauvegarde préalable) Juge-Commissaire : Monsieur Loïc LEBEAU

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Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mai 2025, la commune de Segny, représentée par Me Lebeaux, avocate, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

saisissant d'office en vue de la rectification de l'arrêt n° 328 F-D rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 18 février 2015 dans le litige opposant : - la société Laboratoires Lebeau

LEBEGUE. - AVOCATS : MM. [U] ET [S]. A RAPPROCHER : 19 AVRIL 1958, BULL. 1958, I, NO 189, P. 150.

Par un mémoire, enregistré le 30 décembre 2022, le centre hospitalier universitaire Amiens Picardie et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), représentés par la SCP Lebègue Derbise, concluent

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 août 2021 par laquelle le maire de Sorde-l'Abbaye a refusé de lui délivrer un permis de construire des serres photovoltaïques sur un terrain sis impasse Leborde

25/00107 - N° Portalis DB26-W-B7J-IGSP JUGEMENT DU 07 Avril 2025 Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 5] C/ Société TMEDI Expédition délivrée le 07/04/2025 à SCP LEBEGUE

JOHN DEERE FINANCIAL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

B..., représentée par Me Lebeaux, doit être regardée comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 24 juillet 2025 par laquelle le directeur territorial de l’Office français de l’immigration et

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 janvier 2024, le groupe hospitalier public du sud de l’Oise, représenté par la SCP Lebègue-Derbise, conclut au rejet de la requête.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 août 2020, la société Vision 3D-France, représentée par Me Lebeau, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler les lots n° 1

Borges-Pinto magistrat désigné, a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Lebeaux, avocate représentant M.

Saint-Guénolé Penmarch, en cassation de trois arrêts rendus les 24 juin 1996, 3 novembre 1997 et 23 février 1998 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre), au profit de Mlle Y..., demeurant 2, rue du père Lebret

NDA - NOEL DOMINGUEZ ARCHITECTE 7, rue Levert 75020 PARIS représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 DEFENDERESSES

rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile), au profit de la société anonyme Centre spécialisé les Bruyères, dont le siège social est à le Bois d'Oingt, château de Lebrette